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397 résultats pour « Stephane CHOISEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e8d5cdc6046d4705ad92

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à : - Me René-Louis PETRELLI #C1160 - Me Maître Stéphane CHOISEZ #C2308 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 24/14406

Source officielle

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TJ

Chambre 6/Section 4

Ordonnance de clôture partielle du 20 décembre 2023 prononcéec/Me Merger

65ba986259e460cd1e3d2cdb

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Représentant : Maître Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d’avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2308 S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6583398c3ea7c8c11298eb82

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Représentant : Maître Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d’avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2308 S.C.I.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66182a8e4e82250580d22e06

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

représentée par Me Corinne TEBOUL JOHANNSEN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2091 Société NOUVELLE REGIE FONCIERE IMMOBILIERE (NRFI) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

686d62bda2273490db108101

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Charles CONSTANTIN-[Localité 2] de la SELARL CONSTANTIN-[Localité 2] - #E1759 DEFENDERESSE Société MACSF PREVOYANCE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b510e2901d10fa38c5c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SMA, assureur de la société MCB [Adresse 11] [Localité 6] représentée par Maître Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d’avocats, avocats au barreau de PARIS - #C2308 S.A.S.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69de9265cdc6046d473d01a4

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

de la SELARL PARINI-TESSIER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant et plaidant, vestiaire #G0706 Société BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 16] [Localité 13] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158320db5098996d5a43e2

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

DEMANDEUR Monsieur [Z] [R] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Fabienne PELLE de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Stéphane CHOISEZ de la SOCIETE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a49bbf04ef7857bb211

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0483 Mutuelle SMABTP avaux publics (SMABTP) Prise en sa qualité d’assureur de la société SV2A 8 rue louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7fb253e3bdd0778672cd

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LA JONQUE exerçant sous le nom commercial “Dame de Canton” [Adresse 15] [Localité 7] représentée par Me Stéphane CHOISEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2308 S.A.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6631370519f939ca6242ddaa

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

vestiaire #P0124 Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4] [Localité 10], représenté par son syndic, la Société MAVILLE IMMOBILIER [Adresse 7] [Localité 12] représenté par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

663134a319f939ca6242d034

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET, avocats au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Stéphane

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67eedd32b848dd6814c60dd6

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

CO.DI.TE.C, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante Société UBI COURTAGE LIMITED, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphane CHOISEZ, avocat au barreau de PARIS

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TJ

Référés

677d8fe3b032d83cfd3ea58e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Maître Omar YAHIA de la SELARL YAHIA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0068 DÉFENDERESSE Société MACSF PREVOYANCE [Adresse 11] [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

67f6bbd9a9d5adc26061f403

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SIMMOGEST [Adresse 16] [Localité 25] représentée par Maître Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d’avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2308 Société PICPUS IMMOBILIER

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

67ec314ddd062d9f810e1dfa

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Frédéric POURRIERE de la SELARL SOCIETE D’AVOCATS MICHEL PEZET ET ASSOCIES, avocats postulant au barreau de MARSEILLE et Me Stéphan

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e88069a1d5348015535878

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

LLOYD’S FRANCE devenue LLOYD’S INSURANCE COMPANY dont le siège social est sis 8/10 rue Lamennais - 75008 PARIS représentée par Maître Stéphane CHOISEZ, avocat au barreau de PARIS - Vestiaire : C2308

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

669640baf5112d8edd0569f0

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

DB2Y-W-B7H-CDGHW TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/640 N° RG 23/04334 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDGHW Le CCC : dossier FE : Me François MEURIN Me Benoit ALBERT, Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a21c61ccdc6046d472c68c8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [O] [E] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Jean-marc HOURSE de la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE, avocats au barreau de LYON et par Maître Stéphane

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TJ

1ère Chambre civile

6976915bcdc6046d47b46949

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CONSILIUM ASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Bernard BURNER de l’ASSOCIATION BURNER & FAUROUX, avocat postulant, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 19 et Me Stéphane

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