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626 résultats pour « Stuck »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

6a0df7c5cdc6046d475917f7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le litige ne porte pas sur le prix de la cession de 400.000 €, mais sur le paiement de la valorisation du stock pour 145.917,85 € HT, ce montant ressortant du bilan général du stock produit en pièce 4.

Source officielle

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Annonces BODACC204 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Gruner Stucky SA

SIREN 925001737Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SCP BENICHOU & STUCKER

SIREN 414515296Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/06/2026

Voir →

Créations

STUCKLE

SIREN 105820013Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

12/06/2026

Voir →

Modifications diverses

CENTRE DE SOINS INFIRMIERS DE STUCKANGE LES ABEILLES

SIREN 813123494Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

17/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STÜCK

SIREN 928066869Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

02/05/2026

Voir →

TJ

3ème chambre 2ème section

6585e2a6638cf45b25ce6a09

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

’usage d’un logiciel de gestion d’officine dénommé “logiciel de gestion à portail intégré” (ci-après LGPI) permettant d’accéder à une ou plusieurs bases de données et à un applicatif de gestion des stocks

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd3b38cdc6046d471f3b64

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle a constaté également la présence sous le hangar de quelques biens stockés : une cuvette de WC et son réservoir, des palettes, des tubes de ferraille, de nombreux bidons, une menuiserie et un pot au

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6a0f7a5acdc6046d477ecab2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

recommandé en date du 28 mars 2024, la société E-Philea a mis en demeure la société [Adresse 3] de lui payer les sommes dues au titre des factures impayées et de procéder à l’enlèvement de la marchandise stockée

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

6868410c4965b5d9df327194

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

civile Minute : 25/30493 N° RG 23/02043 - N° Portalis DB2G-W-B7H-IO4D Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à - Me STUCK

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8706a2273490db10f7f4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DOMIAL dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Lionel STUCK de la SELARL SELARL STUCK LIONEL, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 50 - partie demanderesse - A l’encontre

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8707a2273490db10f811

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DOMIAL dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Lionel STUCK de la SELARL SELARL STUCK LIONEL, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 50 - partie demanderesse - A l’encontre

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

697afe1fcdc6046d47106fd4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

mise en demeure, de condamner la société D STOCK AUTO à payer à Madame [V] la somme de 1147 € en réparation de son préjudice moral et financier, de condamner la société D STOCK à récupérer le véhicule

Source officielle
TJ

Référés

66fd8b8238de0398b516e053

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

RMB STOCK.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a10ac0fcdc6046d479bc6a4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il a précisé louer un box pour stocker ses affaires pour un loyer mensuel de 360 euros.

Source officielle
TJ

Exequatur

65a5867d919da7c4f178f0dc

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

COMPANY; Par conclusions notifiées par la voie électronique le 12 décembre 2023 la Société BM-BANK PUBLIC JOINT JOINT-STOCK COMPANY se désiste de l’instance engagée.

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

69cd9293cdc6046d47ca7f04

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

SAISINE : par Assignation - procédure au fond du 22 Janvier 2026 EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre d’un litige contractuel opposant la société aérienne de droit vietnamien VietJet Aviation Joint Stock Company

Source officielle
TJ

Référés Proximité

679aa3ffe9a46d1f5a76987f

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Mme [D] [R] a obtenu le remboursement de cette réparation auprès de la SARL AUTO-STOCK.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b15e1fb9f94e98464d8e6a

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Par acte du 2 juin 2023, la société SEQENS, venant aux droits de la société SOGEMAC HABITAT, a assigné en référé la société STOCK-PRIVÉ devant le président de ce tribunal pour : constater l'acquisition

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a189739cdc6046d474828de

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Par courrier recommandé avec accusé de réception du 18 octobre 2021, les époux [O] ont mis en demeure [I] [H] de retirer la pelouse, l’intégralité des équipements, objets, plantations et stock de bois

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

67f95eb80ea89248182a571c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

La SA [6] a identifié 13 bénéficiaires d’attributions de stock-options dont le contrat de travail a été rompu pendant la période d’acquisition du droit d’exercer tout ou partie de leurs stock-options attribuées

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65c3d9c2c432ce7d11a6fcbb

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Etat des stocks et remise des stocks Moyens des parties 58. Au titre des contrats du 15 juillet 2008 et 16 mars 2010 et de leur avenant en date du 5 aout 2011, l’ADAGP et M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf60cdc6046d473c630f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le Kbis produit permet d’établir que, outre l’achat du stock résultant de la cession de stock du 1er août 2023 entre [E] et INTERFUNK [U], la société [E] exploitait une société dénommée précédemment « 

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d045ffcdc6046d4709c76a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

du stock sur quatre mois, * or, une telle méthode ne permet en aucun cas de garantir l'exactitude du stock réellement présent à la date du sinistre, * la Mudetaf et t'expert judiciaire ont, à plusieurs

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d6caeacdc6046d4791f6d3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[E] expose qu’il a conclu avec Mme [O], le 30 mars 2023, un contrat de dépôt-vente portant sur un stock de marchandises.

Source officielle