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104 résultats pour « Stuckle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

6a0df7c5cdc6046d475917f7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le litige ne porte pas sur le prix de la cession de 400.000 €, mais sur le paiement de la valorisation du stock pour 145.917,85 € HT, ce montant ressortant du bilan général du stock produit en pièce 4.

Source officielle

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TJ

3ème chambre 2ème section

6585e2a6638cf45b25ce6a09

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

’usage d’un logiciel de gestion d’officine dénommé “logiciel de gestion à portail intégré” (ci-après LGPI) permettant d’accéder à une ou plusieurs bases de données et à un applicatif de gestion des stocks

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd3b38cdc6046d471f3b64

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle a constaté également la présence sous le hangar de quelques biens stockés : une cuvette de WC et son réservoir, des palettes, des tubes de ferraille, de nombreux bidons, une menuiserie et un pot au

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

6868410c4965b5d9df327194

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

civile Minute : 25/30493 N° RG 23/02043 - N° Portalis DB2G-W-B7H-IO4D Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à - Me STUCK

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8706a2273490db10f7f4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DOMIAL dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Lionel STUCK de la SELARL SELARL STUCK LIONEL, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 50 - partie demanderesse - A l’encontre

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8707a2273490db10f811

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DOMIAL dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Lionel STUCK de la SELARL SELARL STUCK LIONEL, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 50 - partie demanderesse - A l’encontre

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6a0f7a5acdc6046d477ecab2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

recommandé en date du 28 mars 2024, la société E-Philea a mis en demeure la société [Adresse 3] de lui payer les sommes dues au titre des factures impayées et de procéder à l’enlèvement de la marchandise stockée

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69d99172cdc6046d47d38568

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

: Société ALSACE HABITAT, société d’économie mixte [Adresse 2] [Localité 2] comparante DÉFENDERESSE : Madame [W] [Y] [Adresse 3] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Arnaud STURCHLER

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

68e88b823ea43407b9fbba74

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MCK CONSTRUCTIONS & FILS [Adresse 2] [Localité 5] non comparante, non représentée, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Arnaud STURCHLER, Juge Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 3 Juillet

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69d99166cdc6046d47d3846e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, Juge du Tribunal de Proximité Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 Février 2026 à l’issue de laquelle le Président, Arnaud STURCHLER, Juge du Tribunal de Proximité, a avisé

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69d99168cdc6046d47d384b6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, Juge du Tribunal de Proximité Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 Février 2026 à l’issue de laquelle le Président, Arnaud STURCHLER, Juge du Tribunal de Proximité, a avisé

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69d9916bcdc6046d47d38501

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier EXPOSE

Source officielle
TJ

HAGUENAU JEX

69debaa4cdc6046d474020aa

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, Juge de l’Exécution Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 Février 2026 à l’issue de laquelle le Président, Arnaud STURCHLER, Juge de l’Exécution, a avisé les parties que le

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TJ

HAGUENAU Civil

68e88bbd3ea43407b9fbcf46

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CARMAX [Adresse 1] [Localité 6] non comparante, non représentée, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Arnaud STURCHLER, Juge Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 3 Juillet 2025 à l’issue

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TJ

HAGUENAU JEX

6a0f827ecdc6046d477f8cb3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, Juge de l’exécution Sophia BURGARD, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 12 Mai 2026 à l’issue de laquelle le Juge de l’exécution, Arnaud STURCHLER, a avisé les parties que le jugement serait

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TJ

HAGUENAU Civil

68e88b273ea43407b9fb9bba

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier N° RG

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TJ

HAGUENAU Civil

68e88ba93ea43407b9fbc947

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier EXPOSE DU

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TJ

HAGUENAU Civil

68e88bc03ea43407b9fbd03e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier N° RG

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TJ

HAGUENAU Civil

69d99163cdc6046d47d38459

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Localité 4] représentée par Me Jean WEYL, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, DÉFENDEUR : Monsieur [I] [Y] [Adresse 3] [Localité 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Arnaud STURCHLER

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TJ

HAGUENAU Civil

6a0f8284cdc6046d477f8d76

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier EXPOSE

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