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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 1ère section
669022ee766d1156dbbed1a4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Elle considère ainsi que la désignation de tabouret “style industriel” correspond, dans le language courant, à la désignation du tabouret H déposé comme marque par la société Tolix.
Source officiellePCP JCP fond
697c6a20cdc6046d473a4897
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sophie COMMERCON Me Aurore TABORDET-MERIGOUX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/07005 - N° Portalis
Source officiellePCP JCP ACR référé
697c50d4cdc6046d4738171f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aurore TABORDET-MERIGOUX Monsieur [F] [V] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/08955 - N° Portalis
Source officielleChambre 6
67f6b5e2a9d5adc26061dc8f
9 avril 2025
9 avril 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 25/03140 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2X3G Numéro de minute : 25/00320 Madame [X] [O] Représentant : Maître Aurore TABORDET
Source officielleService des référés
67f974fc0ea89248182ab303
10 avril 2025
10 avril 2025
un délai de 2 mois à partir duquel il pourra solliciter la fixation d'une nouvelle astreinte, à faire réaliser par un professionnel les travaux réparatoires suivants : - Reprendre l'étanchéité du tabouret
Source officielle5ème chambre 1ère section
671155bcaa7e95fd3fcf80a9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
En plus des tablettes, DANEW devait fournir à T4H360 des prestations de services logistiques et de gestion associées, et la mise en oeuvre d’une plate-forme de gestion des flux de tablettes.
Source officielleJuge de l'exécution
68debe566af9fd1f809488e8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
J’ai constaté que ce tabouret n’existait plus aujourd’hui, ce qui m’a d’ailleurs été confirmé par un technicien de la société VEOLIA.
Source officielleREFERES
67bccfd10d7eb9c42d19d9cc
13 janvier 2025
13 janvier 2025
caravane [Immatriculation 33] ; Véhicule de marque Rubis caravane sans plaque d'immatriculation ; Véhicule de marque Tabbert caravane [Immatriculation 34] ; Véhicule de marque Renault type Twingo DY-534
Source officielleJEX DROIT COMMUN
65b9484e5a029d9e20d9c031
30 janvier 2024
30 janvier 2024
écritures, les époux [N] concluent à la nullité de l’assignation et à titre subsidiaire : - au débouté des demandeurs, - à la qualification de biens saisissables des biens suivants : 6 fauteuils, 6 tabourets
Source officielle5ème chambre 2ème section
6a15e8e9cdc6046d4705af09
20 mai 2026
20 mai 2026
SYNERGY 3D AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me [J] TABORDET-MERIGOUX - #L0156 DEFENDEURS M.
Source officielleChambre civil 2
698a4eefcdc6046d47aca141
13 janvier 2026
13 janvier 2026
S'agissant de la demande de réalisation d'une tablette en faïence en tête de baignoire et d'une tablette en faïence derrière la cuvette des WC, le syndicat des copropriétaires convient n'avoir pas exécuté
Source officielleChambre Civile
69798e0ecdc6046d47ee9ae5
2 janvier 2026
2 janvier 2026
légal à compter du dépôt du rapport d'expertise judiciaire, - CONDAMNER la SAS MAISONS PUNCH à payer à Monsieur [I] [D] et Madame [C] [D] née [O] une somme de 2 892 € concernant les désordres sur tabourets
Source officielleCh. 9 REFERES
67f6e13ca9d5adc260626d7b
8 avril 2025
8 avril 2025
, modèle COMTESSE 600, immatriculée AK-251-XF o Une caravane, de marque TABBERT, modèle BELLINI, immatriculée DX-818- WL o Une caravane, immatriculée CR-299-RJ o Une caravane, de marque TABBERT, modèle
Source officielle4ème chambre 2ème section
668d7fb253e3bdd0778672cd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
est constitué par : -l'absence de mise en place d'une installation fixe entre la table qu'il occupait et le bord du quai permettant d'éviter la chute des clients -l'installation d'une table et de tabourets
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b906f40cd0f0b3d008050
2 juillet 2025
2 juillet 2025
numérique et téléphone professionnel, port de tablette en continu sans bandoulière, tablette numérique a blessé tout le bras jusqu’au doigts ».
Source officielleChambre 5/Section 3
67f412e64e0040aa3735be5e
7 avril 2025
7 avril 2025
-Sur l’activité tabletterie En l’espèce, l’expert a retenu un barème de 95 %, au regard de la croissance récente de cette activité.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
670433a48d5cd4a875948b6d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
/01164 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CC74K TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/796 N° RG 23/01164 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CC74K Le CCC : dossier FE : Me LUBAC Me TABORDET
Source officielle1ère Chambre
69d8173acdc6046d47b15dd2
9 avril 2026
9 avril 2026
part du prix de vente du bien immobilier sis à [Localité 4] au profit de [P] [W], bien vendu le 23 septembre 1991, ainsi que des meubles meublants visés au testament soit le bouddha Thaï, le petit tabouret
Source officielle8ème chambre 3ème section
69d9496bcdc6046d47ce27bf
10 avril 2026
10 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me TABORDET-MERIGOUX, Me LOIR ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 25/03197 N° Portalis 352J-W-B7J-C7HRF
Source officielleRéglemt liquid judiciaire
6744e5749a16d9a8828db86f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Un lave-vaisselle inox Thirode à capot + tablette ; 104. Une desserte à roulette inox ; 105. Un chariot mobile étuve rouge [Localité 6] pour distribution en propriété (sur la facture)106.
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