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1 277 résultats pour « Thibault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

69fcc147cdc6046d47f10143

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

de Procédure Civile) Dans l’affaire opposant : DEMANDEUR(S) : Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 1]/SON SYNDIC SARL CITYA [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Thibaut

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

69d80e67cdc6046d47b0a6cd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RENOVATION RIVIERA Copie exécutoire délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE NEUF AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée de Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre des référés

Nice de diverses demandes dirigéesc/GEOXIA Méditerranée

697a6cbdcdc6046d47064d76

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ALLIANZ Copie exécutoire délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO Copie certifiée conforme délivrée à Me Philippe DAN Me Jean baptiste TAILLAN EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE

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TJ

Jld

6a1498f2cdc6046d47e8ccc8

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

par l’intéressé ; PARTIES AUTORITE ADMINISTRATIVE QUI A ORDONNE LE PLACEMENT EN RETENTION PREFECTURE DU VAL D’OISE préalablement avisée, n’est pas présente à l’audience, représentée par Maître Thibault

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TJ

Chambre des référés

6866dba3d33109fd079b3c03

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GENERALI IARD Grosse délivrée à Me Pauline GADD Expédition délivrée à Me Armelle BOUTY Me Baptiste CHAREYRE Me Benjamin DERSY Me Emmanuelle DURAND Me Marc MANCINI Me Thibault POZZO DI

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TJ

3ème Chambre civile

6686f8c2e74459e0c7edab12

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

] [O] c/ [J] Décédé le [Date décès 13] 2018 [H] MINUTE N° 24/ Du 04 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 23/00688 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OYBI Grosse délivrée à Me Thibaut

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9edf1d01e3c86f45d9f

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JUVA SUMATRA, sis [Adresse 3] [Localité 2] Grosse délivrée à Me Christophe PETIT Expédition délivrée à Me Julie DE VALKENAERE à Me Thibault POZZO DI BORGO EXPERTISE (3) le L’AN

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TJ

Référés

67f6e852a9d5adc260628133

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DBX4-W-B7I-TPPK NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Olivier EZQUERRA à Me Jean IGLESIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 AVRIL 2025 DEMANDERESSE SCI THIBAUD

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TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c49

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Adresse 10] c/ [L], [L] [N] Grosse(s) délivrée(s) à Me Stéphane GIANQUINTO Expédition(s) délivrée(s) à Me Thibault POZZO DI BORGO à Monsieur [Y] [L] le Président : Madame

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TJ

JEX

65c28bf2a2af13da68689bf6

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

dressé à la demande du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Grand Ouest sis [Adresse 3]), ayant pour syndic en exercice, la SAS Quadral Property, entre les mains de la SELARL GENET & THIBAULT

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TJ

Chambre des référés

6a0cbccecdc6046d473af06c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DEUX MIL VINGT SIX ET LE DIX NEUF MAI À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de la

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TJ

4ème Chambre civile

6a1747a8cdc6046d47269a26

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[K] [U] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON, avocat plaidant Vu les articles 789 et suivants du Code de Procédure

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TJ

Chambre des référés

6a0cbce2cdc6046d473af1bb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Adresse 2], [Z] [I] Copie exécutoire délivrée à Me Laetitia GABOR IT Me Béatrice GAGE Me Thibault POZZO DI BORGO L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE DIX NEUF MAI À 14 H 00 Nous, Céline POLOU

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TJ

REFERES 1ère Section

659d98cbaa704a07f492d2b9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DEMANDEURS Monsieur [OP] [J] [Adresse 2] [Localité 47] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocats au barreau de BORDEAUX, Maître Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELARL

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TJ

Chambre des référés

S.A.S. GSEc/Syndic

679a9137e9a46d1f5a765f29

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[I] [Y] à Madame [T] [M] le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE NEUF JANVIER À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons

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TJ

Référés

ésenté par son syndic en exercice, le Cabinet COGESCOc/S.A

69cedec7cdc6046d47e8c7eb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DURANCE-THIBAULT, S.A.S.U.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c75e41137cbf9fc3f34

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDEURS Monsieur [MH] [LI] [AH] [P] [Adresse 7] [Localité 22] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE

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TJ

Chambre des référés

6a0cbcbccdc6046d473aef2b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CARROS BATIMENT, [T] [S], QBE EUROPE SA/NV Copie exécutoire délivrée à Me Marianne BRUGUIER Me Pascal FOURIER Me Thibault POZZO DI BORGO Me David REBIBOU Me Valérie SADOUSTY Me Jérôme TERTIAN

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TJ

2ème chambre 2ème section

6633da47c0d3e3fe99d17a35

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

PASTEUR IMMOBILIER AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Claire-marie QUETTIER - #B0459 représentée par Me Thibault LENTINI - #G0252 représenté par Me Thibault LENTINI - #G0252 représentée par Me Thibault

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TJ

REFERES 1ère Section

65848c74e41137cbf9fc3a2e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDEURS Monsieur [W], [O], [F] [N] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE

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