Codes de loi français

LEGIARTI000028587288

ces opérations de restauration ou de conservation, il combine la connaissance des caractéristiques des matériaux utilisés (traditionnels ou modernes), les techniques traditionnelles du travail du bois (ébénisterie, tournage sur bois, sculpture, marqueterie

Article 1

Sont nommés Compagnons de la Libération et membres du Conseil : le Capitaine de Vaisseau Thierry d'Argenlieu ; le Gouverneur Général Eboué ; le Lieutenant d'Ollonde ; l'Officier radiotélégraphiste de la Marine Marchande Popieul ; l'Adjudant-aviateur Bouquillard

Article 3

Restaurer un objet en marqueterie de bois et matériaux rares. Elles peuvent être sanctionnées par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 susvisé.

Article 3

Thierry Braillard reçoit délégation du ministre, de la ville, de la jeunesse et des sports pour signer en son nom tous actes, arrêtés et décisions.

Article 1

Thierry MANDON, secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification, anime et coordonne le travail gouvernemental en matière de réforme de l'Etat et de simplification.

Article 3

Berméricourt, Berru, Boult-sur-Suippe, Bourgogne-Fresne, Brimont, Caurel, Cauroy-lès-Hermonville, Cormicy, Courcy, Hermonville, Heutrégiville, Isles-sur-Suippe, Lavannes, Loivre, Merfy, Nogent-l'Abbesse, Pomacle, Pouillon, Saint-Etienne-sur-Suippe, Saint-Thierry

LEGIARTI000051876694

département de l'Aisne non compris dans le périmètre de compétence de l'Etablissement public foncier de Hauts-de-France : (200071785) Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-la Fère. (200072031) Communauté d'agglomération de la Région de Château-Thierry

Article 2

Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 1

Thierry Braillard, secrétaire d'Etat chargé des sports traite, par délégation du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, les questions relatives aux sports.

Article Annexe

5,90 8,90 11,90 2,50 Château-Thierry < // > Reims est (Taissy) 5,50 8,40 12,40 16,70 3,30 Château-Thierry < // > Saint-Gibrien 7,60 11,50 17,60 23,40 4,60 Château-Thierry < // > Mont-Choisy 8,20 12,30 18,90 25,10 4,90 Château-Thierry <

Article 2

La commune de Marquette-lez-Lille (59386) est supprimée du groupe S et classée dans le groupe B défini à l'article 3 du décret du 23 juin 2003 susvisé.

Article ANNEXE 2

Belfort (département du territoire de Belfort) : Les Résidences - limite Est parcelle section BT n° 49 de la rue Thierry-Mieg au boulevard Anatole-France ; - boulevard Anatole-France jusqu'à la limite Est de la parcelle section BT n° 46

Article 1

Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi. Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) : M. Pierre Martinucci ; Mme Marie-France Fromentin.

Article Annexe 1

CDI de Saint-Quentin. 3 avril 2009 SIP de Château-Thierry. CDI de Château-Thierry. 22 avril 2009 Allier SIP de Montluçon. CDI de Montluçon. 1er avril 2009 Ariège SIP de Foix. CDI de Foix. 1er avril 2009 Creuse SIP de Guéret.

LEGIARTI000035021601

Thierry LE GOFF, directeur général de l'administration et de la fonction publique ; Mme Florence MEAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Carine SOULAY, directrice, adjointe au directeur général de l'administration

Article Annexe

Le SNCP : Thierry du Granrut Président Les Professionnels du pneu : Yann Blard Président

Article ANNEXE VI

: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aisne : Château-Thierry : En totalité : : : Soissons :

Article 1

Section marqueterie. Section doreur-ornemaniste. Section arts du métal. Section ferronnerie d'art. Section bijouterie. Section gravure-ciselure. Section arts du feu. Section costumier de théâtre. Section arts du livre. Section reliure main.

Article Annexe II

Libellé CPU MSA Gironde Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 020004404 FINESS géographiques 020001061 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAU-THIERRY

Article Annexe

: Laon, à : : : l'exception des : : : cantons de Chauny, : : : Coucy-le-Château- : : : Auffrique et : : : La Fère : : : : : Saint-Quentin : Tribunal de grande : : : instance de : : : Saint-Quentin : : : : : Château-Thierry