Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Thimothée DUFOUR »
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Article 2
A la sous-direction des affaires financières : Mme Danielle MERKILED, secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières ; Mme Iréna THIMOTHÉE, secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières
Article 2
Cyrille Dufour et Alain Poirier pour les affaires relatives à la responsabilité des personnes publiques et de leurs agents et au recours de l'Etat tiers- payeur en matière de réparation civile liée à un accident, à la défense des intérêts de l'Etat aux
Article Annexe
Hélesmes, Rue du Bois, A 39, Sites industriels : 409, 3673*), Dufour Grésillon : 11-04-56, 11-05-56, 737, foli. : 25, Leblanc (Gilbert).
Article Annexe II table A
Beauv. 89584 Centaurea dracunculifolia Dufour. 89837 Centaurium chloodes (Brot.) Samp. 89841 Centaurium favargeri Zeltner. 89845 Centaurium littorale (Turner) Gilmour. 89856 Centaurium spicatum (L.)
Article Annexe II
Dufour, puis SARL Dufour, rue des Albatros, zone industrielle, 14520 Port-en-Bessin-Huppain, et 4, rue des Anciennes-Ecoles, 14450 Grandcamp-Maisy, de 1973 à 2000.