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138 résultats pour « Thomas NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6585e2a4638cf45b25ce69c8

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

représenté par Maître Eric ALLIGNE, avocat au barreau de PARIS - #C2458 DÉFENDEURS Monsieur [M] [H] [9] [Adresse 1] [Localité 4] La société LA MÉDICALE [Adresse 3] [Localité 8] représentés par Maître Thomas

Source officielle

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Annonces BODACC690 résultats

Journal officiel
Créations

REVOY, Thomas, Nicolas, Pierre, Marie, Georges

SIREN 106920861Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

16/07/2026

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Créations

SENÉ, Nicolas, Thomas

SIREN 990047391Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

30/06/2026

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Radiations

DEMELUN, Nicolas, Aurélien, Thomas

SIREN 840647788Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/06/2026

Voir →

Créations

THOMAS, Clément-Nicolas

SIREN 893560060Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

09/06/2026

Voir →

Créations

Bonnet, Nicolas,xavier,Thomas

SIREN 849463732Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

04/06/2026

Voir →

TJ

4ème chambre 1ère section

67f56a56bbf04ef7857bb3d3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Thomas NICOLAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0084 S.A.

Source officielle
TJ

REFERE

68a8df02d71c382e8b5dac39

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de LE MANS sous le numéro 440 048 882, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Catherine CIBOT-DEGOMMIER, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat postulant et par Me Thomas

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 2

6983d693cdc6046d47f1a1d1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Civile Cab. 2 N° RG 24/03903 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MTYQ Minute n° Copie exec. à : Me Thomas BLOCH Me Nicolas DELEAU Le Le Greffier Me Thomas BLOCH Me Nicolas DELEAU RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

697654d5cdc6046d47aee5de

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna PALMONT, greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [B] [Y] [Adresse 4] [Localité 5] non comparant, représenté par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67100fb82ca67decc913e670

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Greffière dans l'instance N° RG 22/03447 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-OS6H ; ENTRE : Madame [N] [X] épouse [L], née le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

Adjudications

6a0cb1e9cdc6046d473a295a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Appert à MARSEILLE (13013), cadastré Quartier Saint-Jerôme, section 887 A n°91 lieudit 20 rue Nicolas Appert, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.

Source officielle
TJ

Référés

68ed70dc0da7cb996dcbb3c9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RAMONDENC de la SELEURL NICOLAS RAMONDENC, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69cec9dfcdc6046d47e722e0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

agissant poursuites et diligences de son Administrateur Judiciaire provisoire la société HDS, représentée par Me [T] [K], administrateur judiciaire [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Philippe THOMAS

Source officielle
TJ

JLD

66295058204c0caeeb992d6c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

L.3211-12-2 - état incompatible), représenté(e) par Me Thomas KOUKEZIAN REQUERANT : M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7fa12cdc6046d47af205e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

représenté par Maître Sébastien Deneux de la SCP Leick Raynaldy & Associes, avocats au barreau de PARIS - #P0164 DEFENDEURS Monsieur [X] [B] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8707a2273490db10f80c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

00328 - N° Portalis DB2G-W-B7I-IYAJ ORDONNANCE D’EXTINCTION PAR L’EFFET DU DÉSISTEMENT DU 03 juillet 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [P] [B] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nicolas

Source officielle
TJ

Référés

675a12d13bace64ddb46ba14

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LARRAT à Me Thomas NECKEBROECK aux parties par LRAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE S.D.C.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678172d26d34da2cbdcd9f38

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Représentée par Maître Nicolas AYNES de l’AARPI FAIRWAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0190.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67f8088dcf40727a0043a329

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 18 septembre 2017, la société SO GEDDA a mandaté la SARL ETBA THOMAS, assurée auprès de AR-CO, en qualité de bureau d’études pour réaliser l’étude des plans d’exécution.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

686c2c28dd7001754d621cd4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] N° RG : N° RG 25/00051 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JEIL Minute N° ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 03 juillet 2025 Nous, Nicolas HOUX, Président du Tribunal judiciaire de

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

6a15e12bcdc6046d4705141f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

CREDIT LOGEMENT C/ [Y] [H] GROSSES délivrées le 26/05/2026 à Maître Nicolas SIROUNIAN de la SELARL EKLAR AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Thomas TRIBOT de la SELARL MOTEMPS

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022ed766d1156dbbed185

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Assignation du : 08 mars 2019 ORDONNANCE RECTIFICATIVE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 11 juillet 2024 DEMANDERESSES S.A.S MOPI [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Thomas

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

670578061296b51ba2b27232

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Frank LODIER & Thierry BORNET [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0499 Maître [C] [

Source officielle
TJ

JLD

6616db6763271232b2e4f933

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

STATUER SUR L’HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 09 avril 2024 ; Devant Nous, Marc DE CATHELINEAU, Vice-Président, Juge des Libertés et de la Détention au Tribunal judiciaire de RENNES, Assisté(e) de Nicolas

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