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295 résultats pour « Tilly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

68dec3cf6af9fd1f8094dd0a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TITTY COIFFURE [Adresse 2] [Localité 3] non constituée DÉBATS A l’audience du 04 Septembre 2025, tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente, assistée de Carine DIDIER, Greffier

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686d7e5ca2273490db10de5f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, - qu'il soit dit que la responsabilité civile contractuelle de la société TILLY ARCHITECTURE n’est pas engagée ; - qu'il soit dit qu’aucun manquement de la société TILLY ARCHITECTURE de nature à engager

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

66fdb93538de0398b522ff33

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Selon ses conclusions signifiées par RPVA le 6 septembre 2024, la SAS BAKER TILLY STREGO n’entend pas s’opposer à la mesure d’expertise sollicitée et formule ses protestations et réserves.

Source officielle
TJ

Référés expertises

678aa9d65289c7662ca2bbd9

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SALVARE VIAM TP [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Eric TIRY, avocat au barreau de VALENCIENNES JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6610464cc9ea95b316fe4101

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

: [H] [F] épouse [R], représentée par Maître Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, vestiaire : 619, Me Antoine VOLLET, vestiaire : C/ [D] [R], représenté par Me Marie-france TILLY-GARAUD

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d854965b5d9df32688b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur [J] sollicite l’extension des opérations d’expertise à la SAS TILYO et indique que : - La société TILYO invente une histoire afin de faire croire que monsieur [J] aurait dissimuler l’existence

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

661ec20da0f6350336350ad4

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

TILT prise en la personne de son co-gérant M.

Source officielle
TJ

JEX

6866e80ed33109fd079b5fd2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la SARL TILE CLUB la somme de 4.991,68 € avec intérêts au taux légal à compter du 21 mars 2022.

Source officielle
TJ

Référés expertises

669ff12bd9953d09165acdd0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

La SAS [Localité 5] SUD DIS et la SCI TILLOY [Localité 5] SUD représentés sollicitent le bénéfice de leur exploit introductif d’instance.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

678177856d34da2cbdcdaf30

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

: 120 DEFENDEUR : Madame [C] [I] [Y] [K] [O] épouse [M] née le [Date naissance 9] 1979 à [Localité 13], [Localité 11] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Maître Marie-France TILLY-GARAUD

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

67f028dd02fc178212f7fc96

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

22/05209 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q27M DEMANDEUR : Madame [O] [R] épouse [H] née le [Date naissance 5] 1979 à [Localité 11] (SÉNÉGAL) [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Maître Marie-France TILLY-GARAUD

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a3e9a46d1f5a769183

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TILYO C/ [E] [I], [L] [T] épouse [I], INTERVENANTE VOLONTAIRE, S.A.R.L J [Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

67f575f5bbf04ef7857bdad8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Madame [P] [I] née le 04 Mai 1983 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Comparante assistée de Me Karine TILLY, avocat au barreau d’ESSONNE SAISINE PAR : Le directeur

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

67f575f7bbf04ef7857bdafc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Madame [H] [J] née le 11 Avril 1976 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Comparante et assistée de Me Karine TILLY, avocat au barreau d’ESSONNE SAISINE PAR : Le directeur

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

678976c8428384b762e68cdd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[M] [R], en tant que bailleur et portant sur les lieux situés 5 rue des libérateurs – Tilly-la-Campagne – 14 540 Castine-en-Plaine.

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

67f575f4bbf04ef7857bdabb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

X] né le 02 Août 1995 à [Localité 4] demeurant Chez Madame [D] [N] - [Adresse 1] Non comparant, ayant refusé son audition avec le juge par courrier en date du 8 avril 2025, représenté par Me Karine TILLY

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

67f575f9bbf04ef7857bdb3d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Monsieur [B] [S] né le 04 Mai 1973 à [Localité 4] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 2] Comparant et assisté de Me Karine TILLY, avocat au barreau d’ESSONNE SAISINE PAR

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

67f575f9bbf04ef7857bdb49

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Monsieur [R] [Z] né le 05 Juillet 1974 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] Comparant et assisté de Me Karine TILLY, avocat au barreau d’ESSONNE TIERS (TUTEUR) Madame

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

67f575f9bbf04ef7857bdb56

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Monsieur [D] [K] né le 22 Novembre 1987 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Non comparant, non réintégré à ce jour, représenté par Me Karine TILLY, avocat au barreau

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

67f575f4bbf04ef7857bdaa5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

demeurant [Adresse 1] Non comparante, son état clinique n’étant pas compatible avec son audition par le juge selon l’avis médical motivé du docteur [V] en date du 7 avril 2025 ;représentée par Me Karine TILLY

Source officielle

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