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63 résultats pour « Timeo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d54fd4cdc6046d47700a20

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/00366 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2FKH Notifiée le : Expédition à : la SELAS BREMENS AVOCATS - 805 la SELARL DREZET - PELET - 485 Maître Timo

Source officielle

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TJ

Chambre 01

668c2aea894f7f4d2e09f1bf

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

La capture d’écran des résultats pour la recherche « pizza time verberie » dans un moteur de recherches fait état de la vente en ligne ou livraison de produits sous le nom commercial « pizza time’s » à

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TJ

Chambre 5/Section 1

66294826204c0caeeb98f2c3

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

La société NO TIME RECORDS a constitué avocat.

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TJ

Chambre 5/Section 1

658339c83ea7c8c1129943be

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

NINO TIME [Adresse 4] [Localité 7] Non représentée S.A.S.

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d48493a68a7746ee74cc68

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DU LITIGE Par contrat sous signature privée en date du 1er septembre 2017 SCI TIMBO a donné à bail à [N] [X] un appartement à usage d’habitation situé [Adresse 1].

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TJ

Chambre 1/Section 5

686d5cd8a2273490db1066a7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

) aux fins de faire constater l'acquisition de la clause résolutoire à compter du 14 janvier 2024 et ordonner en conséquence l'expulsion sans délai de la société SARL 171 TIKKA TIME ainsi que celle de

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TJ

PPROX_FOND

6685a28c1d2b47a9d8cd75b1

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[Localité 4] TIME, rep par son syndic la société coopérative COOPEXIA C/ M. [O] [I] Mme [E] [I] JUGEMENT Audience publique de ce Tribunal judiciaire, tenue le 03 Juillet 2024.

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TJ

Service des référés

65a6d7f847251e2b2424b925

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[P] et la société Chic-Time - débouter la société Chic-Time et M. [P] de leurs demandes - ordonner à titre provisoire à M.

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TJ

Service des référés

677ecfd8b01eea4cf01a40f7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COCO TIMES [Adresse 4] [Localité 3] non représentée DÉBATS A l’audience du 26 novembre 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président, assistée de Arnaud FUZAT, Greffier

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TJ

18° chambre 1ère section

686428420bb2f8a66ca6041d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TIME AS COM [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître David PINET de l’ASSOCIATION LEBRAY & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R189 DEFENDERESSE S.A.S.

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TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b161a2b9f94e984650b557

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/09028 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XGJ3 Notifiée le : Expédition et copie à : Me Chrystelle PANZANI - 1670 Me Timo

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66294950204c0caeeb98fc2f

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

ALLIANZ IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP AVOCAGIR la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE la SELARL JURIS TIME ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT QUATRE AVRIL DEUX MIL

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TJ

Référés

6973d1a7cdc6046d477b2a2a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DRIVE TIME AUTOMOBILE Monsieur [X] [B] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ EXPERTISE

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TJ

Référés

69cefd63cdc6046d47eb1202

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

1] représentée par Me Alain PIREDDU, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant), et par Me Christine VILLARS-CANCE, avocat au barreau de TOULOUSE (avocat postulant) DÉFENDEURS Syndicat mixte TISSEO

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TJ

9ème chambre 2ème section

6966a4b1cdc6046d472e3533

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[E] de verser aux débats les justificatifs de ses revenus locatifs pour les années 2018 et 2024, ainsi que les comptes annuels de la société NEW THAI TIME, pour les années 2017 et 2018, - à titre principal

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TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a109db2cdc6046d479ab39d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[Adresse 2] (intervenant volontaire) Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Timo RAINIO, avocat au barreau de LYON,

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TJ

REFERES 1ère Section

670421d78d5cd4a8758fff77

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54Z Minute n° 24/808 N° RG 24/01166 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCYZ 2 copies GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SELARL JURIS TIME

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TJ

JEX cab 2

691afd195222181ceeb96b7f

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

de 342000 euros d’honoraires ; quant au « no objection certificat » établi par [7] Clinic en date du 24/07/2025 – là encore non traduit – il ne serait susceptible d’attester d’une activité de « full time

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TJ

Quatrième Chambre

668d7d9a53e3bdd07785c605

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

N° Portalis DB2H-W-B7F-VZUH Jugement du 09 Juillet 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, vestiaire : 938 Me Timo

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TJ

Référés civils

65bc61bb4fb290a346073fcc

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

CLEAN CAR PRESTIGE, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Maître Timo RAINIO, avocat au barreau de LYON Monsieur [E] [V], [L] [N] né le 24 Février 1987 à [Localité 5

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