CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

414 résultats pour « Toudji »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

6585e2ab638cf45b25ce6a8c

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/10948 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2GPR DEMANDERESSE Association ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SOLIDARITE DU TOURI SME AVOCAT

Source officielle

Page 1 sur 21

Suivant →

Annonces BODACC68 résultats

Journal officiel
Immatriculations

TOUDJI, Idriss, Hamza

SIREN 890955800Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

03/07/2026

Voir →

Créations

TOUDJINE, Meheni

SIREN 105298558Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

29/05/2026

Voir →

Créations

TOUDJINE, Rachid

SIREN 801735002Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

22/04/2026

Voir →

Modifications diverses

Toudji, Idriss Hamza

SIREN 890955800Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/03/2026

Voir →

Créations

Toudji, Nassim

SIREN 999969884Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/02/2026

Voir →

TJ

Chambre 5/Section 2

69de82fccdc6046d473bf634

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de la SCP SCP TOURNIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E0263 C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd321cdc6046d47c42be5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour, COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [U] [I] né le 10 Octobre 2001 à [Localité 2] (COTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne Assisté de Me Charlotte TOURNIER

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd32bcdc6046d47c42cbe

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

10h51 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [P] [M] [N] alias Monsieur [X] [I], alias Monsieur [P] [M] [B], né le 18 Mai 2002 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Assisté de Me Charlotte TOURNIER

Source officielle
TJ

Surendettement

67003205c34eb4cc85789594

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

TOUDIC 23 RUE YVES TOUDIC 75010 PARIS représentée par Maître Dominique TOURNIER de la SCP TOURNIER, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E0263 DÉFENDEUR Monsieur [X] [E] 22 RUE

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd33acdc6046d47c42e04

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MARITIME en date du 06 Avril 2026, reçue le 06 Avril 2026 à 15h28 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [C] [V] [G] né le 14 Décembre 1995 à [Localité 2] de nationalité Sénégalaise Assisté de Me Charlotte TOURNIER

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd334cdc6046d47c42d8b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

date du 06 Avril 2026, reçue le 06 Avril 2026 à 13h45 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur X se disant [P] [G] né le 25 Août 2003 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Assisté de Me Charlotte TOURNIER

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f3ccdc6046d477b7857

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TOURNIER BATIMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

6876a692e74401da7f35a619

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

22/01162 - N° Portalis DB3T-W-B7G-T4RV MINUTE N° Notification Copie certifiée conforme délivrée aux parties par lettre recommandée avec accusé de réception Copie certifiée conforme délivrée à Me TOUDJI-BLAGHMI

Source officielle
TJ

Chambre JAF

6a167a9dcdc6046d4710070a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Expéditions délivrées le à Me TEIXIDOR, Me TOUDJI Copies exécutoires délivrées le à Me TEIXIDOR, Me TOUDJI TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE DIVORCE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

668596dd1d2b47a9d8cc0fa1

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Bénédicte CATRY Copie conforme délivrée le : à :Me Malika TOUDJI-BLAGHMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

Chambre JAF

68df588c74e929a9d8e73a1d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Expéditions délivrées le à Me TOUDJI, Me [Localité 6] Copies exécutoires délivrées le à Me TOUDJI, Me [Localité 6] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE DIVORCE

Source officielle
TJ

Chambre JAF

6909888543d68eab4071a342

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[K], Me TOUDJI Copies exécutoires délivrées le 16.10.2025 à M.

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet E

670581631296b51ba2b516da

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CHANTERAC Greffier : Mme BELLA ABEGA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [X], [U] [M] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Malika TOUDJI-BLAGHMI

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

697d16c0cdc6046d4752c1d5

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0753 DÉFENDEUR : Madame [X] [L] née le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 13] (TUNISIE) [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Malika TOUDJI-BLAGHMI

Source officielle
TJ

Référés

DO,CNR et TRCc/S.A

67f42a4c4e0040aa3736122b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BET PIALOT ESCANDE [Adresse 12] [Localité 14] Représentée par Maître Dominique TOURNIER de la SCP SCP TOURNIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E0263 S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

67f412ef4e0040aa3735bf65

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA CHADEFEAUX LECOQ SAS, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Maître Dominique TOURNIER de la SCP SCP TOURNIER

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

6709932e06866c0645d79066

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

RG - N° RG 24/00035 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KRA5 expéditions à Maître Laure REINHARD de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, Maître Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES titre exécutoire

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

66a292158b0ee72dc0629d53

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

au tribunal de proximité de PANTIN, statuant en référé, assistée de Madame Anne-Sophie SERY, greffière ; DEMANDEURS : Monsieur [E] [N] [J] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Dominique TOURNIER

Source officielle
TJ

Chambre 5

662a99efc8a1343b8cd5fa84

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA CHADEFAUX LECOQ SAS, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Maître Dominique TOURNIER de la SCP SCP TOURNIER

Source officielle