EIFFAGE ROUTE - REGION CENTRE EST S.C.E.A.

leur mise hors de cause, qui sollicitent encore le débouté de l’ensemble des demandes du SDC LES [Localité 6] ROUGES, et de toutes demandes des autres parties à leur encontre, encore de voir condamner

- Condamner la SARL ETABLISSEMENTS ROGER au paiement d'une somme de 10.000 euros à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive. - Condamner la SARL ETABLISSEMENTS ROGER au paiement d'une somme

RANGE ROVER EVOQUE, immatriculé [Immatriculation 1], dressé le 4 septembre 2025.

Suivant acte authentique du 23 mai 2022, la SCI NICOMAX a cédé les murs à la SCI 132 Route de Châteauneuf.

DE L’IMMEUBLE SIS 66 ROUTE DE LA TREILLE 13011 MARSEILLE ( la SELARL MASCARON AVOCATS) C/ M.

Par conséquent, la défenderesse rejette tout dédommagement de M. [T], tant pour la réparation de la roue que pour les trois factures payées par M. [T] début 2024.

DEMANDERESSE : Madame [E] [N], née le [Date naissance 6] 1992 à [Localité 12], de nationalité Française, Infirmière, demeurant et domiciliée [Adresse 10] Représentée par Maître Aurélie ROUX substituée

ROC ENERGY [Adresse 1] [Localité 8] représentées par Maître Olivier ROUX de la SELEURL AGAPÊ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0210 S.A.R.L.

Il précise par ailleurs que Monsieur [V] a roulé plus de 1.000 km depuis la vente avec le véhicule objet du litige.

La société CLIMB UP ARKOSE M’ROC entend opposer la clause “En toute hypothèse, le sous-Locataire ne pourra prétendre à aucune indemnité ni réduction de loyer, la durée des travaux, quelle que soit leur

tout autre support commercial, sous dix jours.

Portalis DBW4-W-B7J-DPVJ MINUTE N° 25/00147 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 14 NOVEMBRE 2025 DEMANDEUR : Monsieur [S] [P] [Z] né le 09 Mars 1950 à EYGUIERES (13430) Impasse des Gilouses Route

[D] [G] un véhicule d’occasion de marque LAND ROVER modèle FREELANDER, mis en circulation depuis le 28 novembre 2001 et immatriculé [Immatriculation 7], moyennant le paiement du prix de 6.000,00 €.

plafonds de garantie de la SMABTP, es qualités d’assureur des sociétés Coulon et Roc Façade, sont opposables au maître d’ouvrage ainsi qu’a tout tiers lésés en matière de garanties facultatives, en application

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/10948 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2GPR DEMANDERESSE Association ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SOLIDARITE DU TOURI SME AVOCAT

de roues HS.

AXA FRANCE IARD, assureur de la société PLAFISOL Rep/assistant : Maître Emilie ROUX-COUBARD de la SELARL SELARL EMILIE ROUX-COUBARD - ARTIMON AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Compagnie d’assurance