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563 résultats pour « Triel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c7acdc6046d4725be5c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DE L’IMMEUBLE SIS 66 ROUTE DE LA TREILLE 13011 MARSEILLE ( la SELARL MASCARON AVOCATS) C/ M.

Source officielle

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TJ

Chambre 04

69dd344ccdc6046d471ebd0d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

du taux d’intérêt du 19 novembre 2016 au 9 juin 2017, - intérêt au double du taux d’intérêt à compter de la réception des documents le 9 juin 2017, - intérêt au triple du taux d’intérêt à compter du 9

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a109ce4cdc6046d479aa38c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

assigner devant la juridiction de céans, Monsieur [X] [H] [T] et Madame [K] [T], aux fins d'obtenir leur condamnation solidaire au paiement de la somme de 23.957,53 euros, avec intérêts au taux légal triplé

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

6a10a90acdc6046d479b8eee

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En l'absence de règlement de l'arriéré de charges, le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 1], sise [Adresse 7] à Triel sur Seine (78510) (ci-après le syndicat des copropriétaires) représenté par

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

69dd414acdc6046d471fa733

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En suite de la réalisation des travaux, ils ont estimé que ces derniers n’étaient pas conformes au bon de commande, en ce que les fenêtres posées sont en double vitrage alors qu’un triple vitrage était

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69d81afbcdc6046d47b1ab13

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Code civil de : - Condamner la SAS IDEOM à payer à la SARL EPH les sommes suivantes : 3.600 euros TTC au titre de la retenue de garantie du lot B08 outre intérêts moratoires contractuels fixés au triple

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TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6a10bbd9cdc6046d479cfc4c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

opposant : DEMANDERESSE Madame [Z] [D] épouse [Q] Grun de Gerbaud 63490 BROUSSE représentée par Me Adam LAKEHAL, avocat au barreau de TOULOUSE ET : DEFENDEUR Madame [C] [P] 15 bis rue de la Treille

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691496f94322238c089e27a5

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Il souligne que cette tromperie sur une qualité substantielle du véhicule est un élément essentiel du consentement et a causé un triple préjudice au demandeur à savoir un surcoût d’acquisition, une moins-value

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c53cdc6046d47f26614

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

euros ; -la pénalité encourue en application de l’article L114-17-1 du Code de la sécurité sociale est comprise entre 1/10eme du plafond mensuel de sécurité sociale pour 2023, soit 366,60 euros et le triple

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TJ

8ème chambre 3ème section

65aacc810c777d3ec8eb632a

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

CONDAMNER la société TRIPLEX au paiement de 2.000 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNER la société TRIPLEX aux entiers dépens.

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TJ

Chambre Civile 2

67f57142bbf04ef7857bca8f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’acte de cession de fonds de commerce a été signifié à la SCI Triple X par acte d’huissier de justice du 21 décembre 2021.

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2b0638cf45b25ce6b1d

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Par acte délivré le 21 juillet 2023, la société LA TRIERE a fait assigner M.

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TJ

JEX cab 3

678ea1f5bfd75b73b3e3f252

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La SAS TRIPLE A se réfère à ses assignations et maintient ses demandes.

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TJ

JCP

6876c3dee74401da7f360ce9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

EXPOSE DU LITIGE Selon acte sous seing privé en date du 09 mars 2024 avec prise d’effet au 11 mars 2024, la Société par actions simplifiée LA TREILLE (ci-après la SAS LA TREILLE) a donné à bail à Monsieur

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TJ

PPP Référés

65dce0926f3a33381eb57812

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

LES TREILLES C/ [N] [I] - Expéditions délivrées à Avocat + déf. - FE délivrée à Me B.

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0b6373cdc6046d471d50f6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Assurances, contrat prévoyant le versement d’un capital en cas de décès et, au titre d’une garantie complémentaire accident, le doublement du capital garanti en cas de décès dû à un accident et le triplement

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TJ

6ème chambre 2ème section

67115596aa7e95fd3fcf7ed7

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

TRIAL ISOLATION FRANCE [Adresse 20] [Localité 8] S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d561c8cdc6046d477140bb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En défense, la SA ALBINGIA, représentée par son avocat, se référant à ses conclusions écrites, a sollicité de : - Débouter la SCCV [J] [H] de sa demande à son encontre en sa triple qualité d'assureur

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68e430ea681ed727f2a64c49

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par acte d'huissier en date du 5 avril 2025 la commune de Chatel en Trièves a fait assigner Monsieur [S] [D] et Madame [I] [D] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de

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TJ

Chambre 01

67002e83c34eb4cc85781828

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Sur cette assignation, la société ASC aux droits de laquelle vient désormais la SARL Point Triple Ingénierie s’est constituée et les parties ont échangé leurs conclusions.

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