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11 résultats pour « Varango »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

C6-REFERES

6a160cdacdc6046d47085588

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

et Monsieur [C] [M] [W] en sa qualité de gérant de la SCI LA VARANGUE demandent au Juge des référés de : - CONSTATER que la SCI LA VARANGUE a produit toutes les pièces sollicitées, quand elles existent

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f5519dbbf04ef785743d15

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

à compter du 17 septembre 2020, la SAS Foncière Australe, a consenti un bail commercial à la SARL CINTO, aujourd’hui dénommée SARL 138, sur des locaux d’une superficie initiale d’environ 250 m² + varangue

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698f7f07cdc6046d474380d4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RHONE N° RG 21/02256 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIGJ DEMANDERESSE S.A.S.U. [1], domiciliée : chez EQUIPAGE 5 -ème étage, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jérôme CHOMEL DE VARAGNES

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6561cdc6046d477d1722

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La partie demanderesse exposait que la SCI Ventadour 2 dont les époux [V] étaient les gérants était propriétaire d’une propriété bâtie à Varages.

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d56499cdc6046d47717ab4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

évaluent les préjudices matériels qu'ils allèguent avoir subis, indiquant notamment que l'expert judiciaire a oublié notamment de prendre en compte les frais de rapatriement du navire et la dépose des varangues

Source officielle
TJ

Ctx de la protection

6a19c3b3cdc6046d47629e56

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

peinture »,dans la chambre 1 : la porte fissurée est à remplacer,dans la chambre 2 : la porte trouée est également à remplacer, la poignée du volet est HS,dans le jardin : un barbecue à enlever,sur la varangue

Source officielle
TJ

J.E.X

67f6b960a9d5adc26061e7e5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

YESSOD 770 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sibylle CHOMEL DE VARAGNES, avocat au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique du 15 juillet 2019, la SCI SCI

Source officielle
TJ

1ère Chambre

670d48665434c02d9882c702

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

consistant en un appartement de type T2, situé au rez-de chaussée d’une surface habitable de 38,13 m² environ comprenant : - un séjour avec kitchenette, une chambre, une salle d’eau avec WC, une varangue

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

686c0bd0dd7001754d61a6ec

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

nationalité française demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Yann ARNOUX-POLLAK de la SELARL ARNOUX-POLLAK, avocats au barreau de MARSEILLE, substitué à l’audience de plaidoiries par Maître Céline VARALDO

Source officielle
TJ

1ère chambre

69e7abebcdc6046d4708fbdd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

jouissance Il ressort du rapport d’expertise que les demandeurs logent dans un bien en état de chantier, avec la présence de matériaux stockés soit sur le terrain soit dans le logement ou sur la varangue

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66156f31db5098996d573955

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

- Désordre n°9 (Infiltration varangue): non apparent à la réception. Le recouvrement insuffisant est à l’origine du sinistre.

Source officielle