CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

557 résultats pour « Vianney »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

SERVICE CIVIL

6a0cdd61cdc6046d473d777a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ORALE JUGEMENT DU 18 MAI 2026 DEMANDERESSE La Caisse BTP PREVOYANCE immatriculée sous le numéro SIREN 784 621 468, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, représentée par Me Vianney

Source officielle

Page 1 sur 28

Suivant →
TJ

5ème chambre 2ème section

65849132e41137cbf9fc84bd

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/07900 N° Portalis 352J-W-B7H-C2DSA N° MINUTE : Désistement [1] [1] Copies certifiées conformes Me Stéphanie LAMY Me Vianney

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

669aa8d230bd4f0c3f6a82d8

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[F] [E] de l’ensemble de leurs demandes à l’égard de la SCI Viney ; A titre subsidiaire : - ramener les condamnations à l’encontre de la SCI Viney aux sommes dues au titre du protocole d’accord du 17

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf24965b5d9df31e078

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame [I] [W] [Adresse 2] Demanderesse représentée par Me Franck-olivier ARDOUIN, avocat au barreau de NANTES, substitué D'une part, ET: Monsieur [M] [P] [Adresse 1] Défendeur représenté par Me Vianney

Source officielle
TJ

Chambre référés

669ab14830bd4f0c3f6b8241

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 24/00102 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KXW5 50D c par le RPVA le à Me Cristina CORGAS, Me Vianney LEY - copie dossier - 2 copies service expertises

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

698e414ccdc6046d471e4fe9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Localité 1] Demanderesse représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART, avocat au barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur représenté par Me Vianney

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

67ad04d3cd473a91e3e21bd3

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

MARYLINE [Adresse 5] [Localité 2] Demanderesse représentée par Me Vianney DE LANTIVY, avocat au barreau de NANTES - 30 D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [H] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Défendeur

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d56fe2cdc6046d47725d11

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

en date du 17 juillet 2019 au regard de l’absence manifeste d’aléa entre la Société CHETAUD IMMOBILIER et les consorts [H] ; - Juger nul l’acte authentique de vente constitutive d’une rente viagère en

Source officielle
TJ

Chambre référés

66883c3b342d338c20d35a33

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RE F E R E N° Du 12 juin 2024 N° RG 24/00088 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYXR 54G c par le RPVA le à Me Marc-olivier HUCHET, Me Vincent LAHALLE, Me Vianney LEY, Me Emmanuel PELTIER - copie

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d9c9324999a647a7f5b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

--------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/01/2025 à : Maître [V] [X] LANTIVY de la SELARL ARMEN - 30 copie certifiée conforme délivrée le 09/01/2025 à : Maître Vianney

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ce7c9ea95b316fdf6d0

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

ROUCHEYROLLES, Greffier, Vu la procédure entre : DEMANDEURS Monsieur [S] [X] [M] né le 02 Juin 1986 à [Localité 12] (GIRONDE) de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 6] représenté par Me Vianney

Source officielle
TJ

1re chambre civile

66902509766d1156dbbef500

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Caroline ABIVEN, Vice-Président au Tribunal judiciaire, assisté de Aline SAVIN, Greffier ; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR(S) : Monsieur [X] [N], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Vianney

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

69e28184cdc6046d479c72db

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à : Me Vianney FERAUD Me Caroline SPIELREIN + copie conforme médiateur + copie dossier le : ■ 4ème chambre 1ère section

Source officielle
TJ

Chambre référés

65bd43d446d547e419ff7d7c

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

RE F E R E N° Du 02 février 2024 N° RG 23/00796 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KRZX 54G c par le RPVA le à Me Vianney LEY - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition et copie

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a18a502cdc6046d47493fc8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ETABLISSEMENTS CONTINENTAL AUTO [J] [L] Copies électroniques : - Me Sophie GAUMET , la SCP TERRIOU RADIGON FURLANINI , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie : - Dossier TRIBUNAL

Source officielle
TJ

JEX cab 2

679a80dfe9a46d1f5a7632b6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

KLESIA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Vianney FERAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1456 MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Sophie DE COURCEL, Juge Juge de l’Exécution par délégation

Source officielle
TJ

Service des référés

663a71c372c3aeb18213965e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Bénédicte ANAV-ARLAUD, avocat au barreau d’AVIGNON - [Adresse 2] DEFENDERESSE MALAKOFF HUMANIS PREVOYANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Vianney

Source officielle
TJ

1/4 social

65c3d9f4c432ce7d11a70201

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

B] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Eric ALLERIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0241 DEFENDEUR Organisme [5] Siège social [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Vianney

Source officielle
TJ

Chambre référés

6700345cc34eb4cc857900c4

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

RE F E R E N° Du 4 octobre 2024 N° RG 24/00379 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K6CP 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Maître Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Me Vianney LEY - copie

Source officielle
TJ

Chambre référés

66883c41342d338c20d35a50

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RE F E R E N° Du 05 Juillet 2024 N° RG 24/00075 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYOA 53D c par le RPVA le à Me Arnaud DELOMEL, Me Vianney LEY, Me Delphine MONTBOBIER - copie dossier Expédition

Source officielle