. - CONDAMNER la SAS TECHNICAL et la SNC [Localité 19] VICTOR HUGO aux entiers dépens. - DIRE n’y avoir lieu à lever l’exécution provisoire de droit.

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Victor BOULVERT N° RG 26/01323 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CP6 - Isolement Monsieur [V] [F] [H] né le 15 Décembre 1997 à ORDONNANCE RELATIVE

Or la société Le village Victor Hugo ne verse aucune pièce qui permettrait de justifier l'existence et le montant des charges pour les années 2023 et 2024.

CHAMBRE CIVILE n°I N° RG 26/00517 - N° Portalis DBZL-W-B7K-EAPC JUGEMENT DU 26 Mai 2026 DEMANDEUR : Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier Résidence LA VALLEE , sis 202, Rue Victor

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE S.A.R.L.

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Victor BOULVERT N° RG 26/01328 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CRK - Isolement Monsieur [H] [O] né le 29 Avril 2006 à [Localité 1] (ARMENIE) ORDONNANCE

JUDICIAIRE DE THIONVILLE CHAMBRE CIVILE n°RI N° RG 26/00086 - N° Portalis DBZL-W-B7K-EBV5 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 Mai 2026 DEMANDEURS : Madame [D] [H], demeurant 4 RUE DE LA MINE VICTOR

LE DIRECTEUR DE L’HÔPITAL D’[Localité 1], demeurant Centre hospitalier Victor Dupouy - [Adresse 1] Mode de comparution : Non comparant Defendeur: Madame [V] [N] née le 23 Avril 2003 à [Localité 1]

LE PROVIDEN CIEL demeurant SAS FONCIA TERRES DE PROVENCE - 21 avenue Victgor Hugo - 13100 AIX EN PROVENCE représentée par Me Christophe ARNAUD, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEFENDERESSE : Madame

RESIDENCE LE BOIS D’AUROUZE demeurant FONCIA TERRES DE PROVENCE - 21 avenue Victor Hugo - 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 représentée par Me Christophe ARNAUD, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEFENDEUR

RESIDENCE LE BOIS D’AUROUZE demeurant FONCIA Terres de Provence - 21 avenue Victor Hugo - 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 représentée par Me Christophe ARNAUD, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEFENDEUR

JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [U] [R] né le 24 Janvier 1969 à GOURDON (46), demeurant 13 rue Victor

02 AVRIL 2026 1/3 Proc collectives N° RG 26/03329 N° Portalis 352J-W-B7K-DCHHD Affaire : SCI [R] [A] N° Minute : Caducité A LA REQUETE DE SCI [R] [A], dont le siège social est sis 03, rue Victor

ECHIROLLES représentée par Maître Cécile RICARD de la SCP RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [A] [D] né le 06 Octobre 1988 à VOIRON (ISERE), demeurant 25 Rue Victor

instance pendante entre : 1) LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE GRASSE Partie non comparante, ni représentée 2) Madame [Q] [S] née le 21/10/1997 à LONGJUMEAU Domiciliée au CCAS - 42 Boulevard Victor

CA CONSUMER FINANCE ANCIENNEMENT DENOMME SOFINCO immatriculée au RCS de EVRY sous le n° 542 097 522 1 rue Victor Basch CS 70001 91068 MASSY CEDEX Non comparante, ni représentée DÉBATS : L'affaire a

Mme [V] a été transportée au Centre Hospitalier Victor Jousselin à Dreux (28) où une entorse du pouce droit a été constatée.

22 Janvier 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1] – [Adresse 2] [Localité 1], représenté par son syndic, le cabinet GECOTRA, nom commercial GROUPE LRDI VICTOR