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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre
67ed8592da9e15c5131fc9c3
2 avril 2025
2 avril 2025
BOUR, avocat au barreau de NANTES, vestiaire : 16 [B] [S] représentée par Me Marie HEMOND, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 60, Me VINCENT BOUR, avocat au barreau de NANTES, vestiaire : 16
Source officiellePPP Contentieux général
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
IDGARAGES - Expéditions délivrées à Me Charlotte VINCENT SARL KY MOTORS - FE délivrée à [P] [M] épouse [C] Le 25/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
Source officielle4ème chambre
678030899c3ba90f51dc51c5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ASL DES PROPRIETAIRES DU [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Vincent BOUR de la SELARL CLARENCE, avocats au barreau de NANTES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Audience incident du 21 Novembre 2024, délibéré
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be2164153e3cd1db1fa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
40 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 DEMANDEUR CAF VAUCLUSE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est 218 Boulevard Pierre Boulle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be4164153e3cd1db257
9 janvier 2025
9 janvier 2025
39 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 DEMANDEUR CAF VAUCLUSE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est 218 Boulevard Pierre Boulle
Source officielleChambre référés
69d01f75cdc6046d4706b248
3 avril 2026
3 avril 2026
RE F E R E N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/00808 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L3VR 54Z c par le RPVA le à Me Mikaël BONTE, Me Vincent LAHALLE, Me Sandra PELLEN - copie dossier - 2 copies service
Source officielleREFERE
68e583610e2901d10fa5c73b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Considérant que la boite de vitesses était endommagée en raison de cardans trop courts, cette dernière a remplacé deux cardans, la boite de vitesses et le kit d’embrayage selon facture du 14 septembre
Source officielleChambre référés
67f0264902fc178212f7f3b2
4 avril 2025
4 avril 2025
RE F E R E N° Du 04 Avril 2025 N° RG 24/00726 N° Portalis DBYC-W-B7I-LE4D 50D c par le RPVA le à Me Christophe [Localité 8], Me Mikaël BONTE, Me Nolwenn GUILLEMOT, Me Vincent LAHALLE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bd8164153e3cd1db088
9 janvier 2025
9 janvier 2025
26 rue de la Monnaie 84200 CARPENTRAS non présent, non représenté, DEFENDEUR : CAF VAUCLUSE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est 218 Boulevard Pierre Boulle
Source officielle19eme contentieux médical
67f6bbd4a9d5adc26061f33b
7 avril 2025
7 avril 2025
barreau de PARIS, vestiaire #E0871 DEFENDEURS A L’INCIDENT La CLINIQUE DE [Localité 16] [Adresse 2] [Localité 13] Représentée par la SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT ASSOCIES, représentée par Maître Vincent
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bd9164153e3cd1db0b6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ces deux enfants ne sont donc pas considérés comme enfants à charge même s'il vivent une semaine sur deux chez leur père, pour la détermination du plafond d'attribution de l'ARS pour [Z].
Source officielle7ème chambre 1ère section
697e9183cdc6046d47776064
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Compoint 75018 PARIS Madame [E] [X] 17 Rue Vincent Compoint 75018 PARIS Syndic. de copro.
Source officielle7ème chambre 1ère section
69dd3a12cdc6046d471f25d2
7 avril 2026
7 avril 2026
Assignation du : 29 avril 2025 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 avril 2026 DEMANDERESSES Madame [S] [I] 14 avenue du Colonel Bonnet 75016 PARIS Société SOFERIM PROMOTION 107 rue La Boétie
Source officielleService des référés
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3 avril 2024
3 avril 2024
[Adresse 3] Monsieur [B] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [P] [X] [Adresse 6] [Adresse 6] Madame [H] [X] [Adresse 4] [Adresse 4] Madame [R] [W] [Adresse 5] [Adresse 5] représentés par Maître Vincent
Source officielle3ème chambre 2ème section
6585e2aa638cf45b25ce6a7f
22 décembre 2023
22 décembre 2023
MUSIC, représentée par la SELARL MJS PARTNERS, prise en la personne de Maître [O] [L], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société HEBEN MUSIC [Adresse 2] [Localité 27] représentée par Maître Vincent
Source officielleCH1 Contentieux Général
67ec5ebedd062d9f810eaa48
1 avril 2025
1 avril 2025
SELARL BARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GÉNÉRAL JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS DEMANDERESSE : Madame [W] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Vincent
Source officielleCh 10 REFERES
697b9ca3cdc6046d4725b4f2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Alyette FOUCHARD, Première Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Elodie FRANZIN, Greffier ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [V] [L], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Vincent
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6635273fe4b5292aaa65eb5b
2 mai 2024
2 mai 2024
INSTITUT D’OSTEOPATHIE DE BORDEAUX Rep/assistant : Me Vincent LEMAY, avocat au barreau de BORDEAUX URSSAF AQUITAINE M.
Source officielle8ème chambre 3ème section
65849134e41137cbf9fc850a
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Cet immeuble a été administré successivement par la SAS Cabinet Vincent Le Nail, puis par la SA Cabinet Cage Thouard.
Source officielleJCP
69d54a92cdc6046d476faf6e
2 avril 2026
2 avril 2026
au contact pour les pousser à bout.
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