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43 résultats pour « Vincent DUSART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.E.X.

66fda2f038de0398b51cc83f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

RCS de VALENCIENNES sous le n°480 210 517, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Vincent

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet C

6696ce1d9a603a6929157b91

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

* * * LE DIX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE DEMANDEUR : Monsieur [S] [W] [M] né le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Maître Vincent

Source officielle
TJ

J.E.X.

6686fc42e74459e0c7edcdfc

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

: 20 ; DÉFENDERESSE PARTENORD HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Vincent

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

6866df22d33109fd079b44e7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CINQ DEMANDERESSE : Madame [N] [Z] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 14] de nationalité Française Profession : Intérimaire [Adresse 11] [Adresse 12] [Localité 8] représentée par Maître Vincent

Source officielle
TJ

Première Chambre

6709806e06866c0645d50588

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[N] [K] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Vincent SPEDER membre de la SCP SPEDER DUSART FIEVET MAILLARD, avocats au barreau de VALENCIENNES, avocats

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet A

68716b1ed395d6ba9f2a8acf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BETHUNE DEFENDERESSE : Madame [U] [X] [K] née le [Date naissance 5] 1965 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Dorothee FIEVET de la SCP SPEDER DUSART

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

687019a0b8daa57c7f674c13

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Claire ZAFRA LARA, avocat au barreau de VALENCIENNES; DEFENDERESSE - DEBITEUR SAISI Mme [J] [W] [X], née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] ; Représentée par Maître Vincent

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

67f6a31ca9d5adc2605a5e7d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

3] [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION EN DÉFENSE Monsieur [W] [N] [Adresse 5] [Localité 11] représenté par Me Vincent

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

65b40956753f879640d641f0

T. Judiciaire

4 janvier 2024

4 janvier 2024

dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Monsieur [P] [N], [Y] [O] né le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 12], demeurant [Adresse 6] - [Localité 8] représenté par Me Vincent

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

67ed833eda9e15c5131fc102

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Monsieur [E] [J] [Z] [M] [Y] [F] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 11], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Armelle PRIMA-DUGAST

Source officielle
TJ

AF - Gracieux

6a1f2b87cdc6046d47de3b88

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

RG 25/01863 - N° Portalis DB2W-W-B7J-NCVF Demande d’adoption simple de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin PAR : Monsieur [W], [A], [L] [Y] [Adresse 1] Présent et assisté de Me Céline DUSSART

Source officielle
TJ

J.E.X.

66fda2f138de0398b51cc846

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[G] [T], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 10] (MAROC), demeurant [Adresse 6] ; Mme [Z] [T], née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] ; Représentés par Maître Vincent

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a0f78bacdc6046d477ea9c7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DES SELARL [T] CARDIANCE ET DU DR [H], sise [Adresse 1], prise en la personne de son liquidateur amiable, la SELARL CARDIANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée Maître Frédéric DUSSORT

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

677d7871b032d83cfd3e64ae

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

de BOULOGNE-SUR-MER La société ROTH ET CIE [Adresse 20] [Adresse 56] [Localité 28] représentée par Me Thierry BAQUET, avocat ( postulant) au barreau de SEINE-SAINT- DENIS, vestiaire : 191, Maître Vincent

Source officielle
TJ

J.E.X.

679a94bfe9a46d1f5a766f43

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[C] [W], né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2]; Représenté par Maître Vincent SPEDER de la SCP SPEDER DUSART FIEVET MAILLARD, avocats au barreau de VALENCIENNES, vestiaire

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

677daad7b032d83cfd3ee15b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[W] [S] né le 23 Mars 1950 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphanie DUARTE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 256 Mme [R] [J] née le 06 Décembre

Source officielle
TJ

Première Chambre

67eee650b848dd6814c62bc5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

siège social est sis [Adresse 6], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Dorothee FIEVET membre de la SCP SPEDER DUSART

Source officielle
TJ

JEX

6a0f7b8acdc6046d477ee48a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[X] [L] [Adresse 1] Représenté par son syndic, DUHARD IMMOBILIER [Adresse 2], [Localité 1] représentée par Me Céline BENSA, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant/postulant DEFENDERESSE : Madame

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191ff0ddb77892695c438

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CRÉMIÈRE, avocat au barreau de PARIS - #D0094 DEFENDERESSES L’Hôpital [21] [Adresse 7] [Localité 13] La société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 6] [Localité 11] représentés par Maître Pierre-vincent

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6511cdc6046d477d104d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 20 décembre 2017, la SA LOGISEINE, aux droits desquels vient la SA LOGEO SEINE, a donné à bail à Madame [T] [H] et Monsieur [S] [E] un appartement

Source officielle

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SCP LEFEBVRE THEVENOT, Maître Vincent DUSART-HAVET Avocats associés - Société Civile de Moyens

SIREN 451359806GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

07/02/2017

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Modifications diverses

SCP LEFEBVRE THEVENOT, Maître Vincent DUSART-HAVET Avocats associés - Société Civile de Moyens

SIREN 451359806GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

22/01/2016

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