Codes de loi français

Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Huître de Virginie (Crassostrea virginica). (Haplosporidium costale). Huître de Virginie (Crassostrea virginica). Perkinosis (Perkinsus marinus). Huître de Virginie (Crassostrea virginica). (Perkinsus olseni).

Article 2

Le transport, la vente, la mise en vente, la détention pour la vente et l'achat des animaux licitement tués à la chasse sont : 1° Libres toute l'année pour le cerf de Virginie et le lièvre américain ; 2° Interdits pour les animaux des autres espèces mentionnées

Article 2

service est constitué des trois unités éducatives suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert dénommée Grenoble Sud sise 31, rue Normandie-Niemen, 38130 Echirolles ; - une unité éducative de milieu ouvert dénommée Grenoble Nord sise 11, rue Elie-Vernet

Article ANNEXE 30

Perpignan (département des Pyrénées-Orientales) : Le Vernet Bas-Vernet : site 1 - avenue Saint-Estève depuis l'avenue Louis-Torcatis jusqu'à l'avenue Frédéric-Bartholdi ; - avenue Frédéric-Bartholdi jusqu'à la limite Sud des parcelles section IN 145

Article 1

entreprises ATS Air Training Systems, la compagnie méridionale de navigation (CMN), ESI (Europe Sécurité Industrie), GP2i, Gras Savoye, ISIS, ITE, KAQI, le tabac de Gammal, Loire Swans, Groupe Promotrans, SûretéGlobale. org, Triceau Management et Vernet

Article 3

TAXINOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Cerf de Virginie. NOM SCIENTIFIQUE : Odocoïlus virginianus.

Article 7

Saint-Hérent, Saint-Jean-en-Val, Saint-Jean-Saint-Gervais, Saint-Martin-d'Ollières, Saint-Martin-des-Plains, Saint-Quentin-sur-Sauxillanges, Saint-Rémy-de-Chargnat, Sauxillanges, Sugères, Ternant-les-Eaux, Usson, Valz-sous-Châteauneuf, Varennes-sur-Usson, Le Vernet-Chaméane

Article ANNEXE II

Inondations et coulées de boue du 27 mai 2016 au 28 mai 2016 Communes de Saint-Christophe, Vernet (Le). Inondations et coulées de boue du 27 mai 2016 au 29 mai 2016 Commune de Creuzier-le-Vieux.

Article 1

Saint-Genès-Champespe, Saint-Nectaire, Saint-Ours-les-Roches, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Pierre-le-Chastel, Saint-Pierre-Roche, Saint-Saturnin, Saint-Sauves-d'Auvergne, Saint-Victor-la-Rivière, Saulzet-le-Froid, Sayat, La Tour-d'Auvergne, Valbeleix, Le Vernet-Sainte-Marguerite

Article ANNEXE

Les affluents de la rive droite de l'Orb entre la Mare et le Jaur : L'Hérie et son affluent le Poustisse, l'Albine, l'Arle, le Madale, le Vernet, le Bitoulet et le Rieux Pourquier.

LEGIARTI000045166920

20007108200016 BOUTIQUE DU MUSEE-CA MONTLUCON COMMUNAUT 20007108200198 003 20007114000095 PARKING-CA 003008 41 933 CA MOULINS COMMUNAUTE 20007114000012 PARKING-CA MOULINS 20007114000095 003 21030043000076 CABINET MEDICAL BROUT-VERNET

Article ANNEXE 2

De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.

LEGIARTI000051471596

Biozat (03030) ; Bizeneuille (03031) ; Blomard (03032) ; Boucé (03034) ; Le Bouchaud (03035) ; Bourbon-l'Archambault (03036) ; Braize (03037) ; Bransat (03038) ; Bresnay (03039) ; Bressolles (03040) ; Le Brethon (03041) ; Le Breuil (03042) ; Broût-Vernet

Article ANNEXE

Article 4 Le siège social est fixé 10-14, rue Horace-Vernet, 92130 Issy-les-Moulineaux.

Article Annexe I (suite)

Allier Hauterive 03 Allier Lavault-Sainte-Anne 03 Allier Montluçon 03 Allier Prémilhat 03 Allier Quinssaines 03 Allier Saint-Victor 03 Allier Saint-Yorre 03 Allier Serbannes 03 Allier Le Vernet

LEGIARTI000045166922

21030044800011 BRUGHEAS 21030084400011 COSNE-D'ALLIER 21030094300011 CREUZIER-LE-VIEUX 21030157800014 MAGNET 21030258400011 SAINT-REMY-EN-ROLLAT 21030306100019 LE VERNET

Article ANNEXE

Hendaye Les Joncaux Mourenx Quartier neuf (Coueyto) Pau Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois, Le Hameau Hautes-Pyrénées (65) Tarbes Quartier Nord : Laubadère ; Solazur Pyrénées-Orientales (66) Perpignan Le Vernet

LEGIARTI000031350582

Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie

Article Annexe I

Hamamelidaceae Hamamélis de Virginie feuille, écorce méthyleugénol Harpagophytum procumbens (Burch.) DC. Pedaliacea Harpagophyton, Griffe du diable organes souterrains iridoïdes Harpagophytum zeyheri Decne.

LEGIARTI000032850921

Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie