CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

83 résultats pour « Vrillac »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

679aa1aae9a46d1f5a769266

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L’infestation généralisée de vrillettes dont est atteint l’immeuble ne saurait au regard des éléments ci-dessus développés être qualifiée de vice apparent pour M.

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
TJ

DROIT COMMUN

69de9f08cdc6046d473de5bb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

En juillet 2021, [W] [Z] a fait intervenir un huissier aux fins de constater la présence de vrillettes (insecte xylophage) dans la charpente.

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f60cdc6046d4706b069

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le rapport précise que l’émergence des larves de vrillette, caractérisée par le perçage de la surface du bois, constitue la dernière étape d’un cycle qui dure plusieurs années (pièce n°3).

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264902fc178212f7f3b2

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

n’a pas été repéré d’indice d’infestation de termites, - il a été repéré des indices de présence d’autres agents de dégradation biologique du bois, consistant en la présence de petites et grosses vrillettes

Source officielle
TJ

Service des référés

6650db0a9d5614ec4f7d6d05

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

EVS EPICERIE VRAC SOULT [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Odette MATCHINDA EPSE ATANGA, avocat au barreau de PARIS - #G0323 DÉBATS A l’audience du 06 Mars 2024, tenue publiquement, présidée

Source officielle
TJ

Référés

6696b6e79a603a692910af0d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Le devis n°230300 du 12/09/2023 de la société NONUISYS chiffre le traitement des vrillettes du bois au montant total de 13 332,00 € TTC, en tenant compte d'un taux de TVA de 10%.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbd8a9d5adc26061f3e0

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sophie SCHWILDEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Quentin VRILLIAUX Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f80889cf40727a0043a2df

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Or, l’expert judiciaire a relevé sur la façade, le balcon, le garde-corps et la structure de l’avant toit la présence d’autres insectes, des vrillettes et des capricornes.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6610419bc9ea95b316fe1d02

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

[N] et l'apparition de vrillettes constatée en juillet 2022, soit trois ans après le dernier sinistre.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

680be678c64531385b026071

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

NICLET-LAGEAT, avocate au barreau du VAL D’OISE, postulante DÉFENDERESSE Madame [M] [Z], née le [Date naissance 4] 1948 à SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (78100), demeurant [Adresse 3], assistée de Me Quentin VRILLIAUX

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

68eea85922996ce544830bd6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

demeurant [Adresse 2] Madame [J] [M] épouse [G], née le 3 août 1970 à [Localité 7] demeurant [Adresse 2] représentés par Me Sylvère HATEGEKIMANA, avocat au barreau du Val d’Oise et assistés de Me Barbara VRILLAC

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f02d4502fc178212f80b11

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

FERRY BRIAND immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro dont le siège social est sis 22 bis avenue Paul Vaillant Couturier - 94290 VILLENEUVE-LE-ROI représentée par Maître Quentin VRILLIAUX, avocat

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f4fcdc6046d477b79bb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il a souligné la présence de petites vrillettes dans le bois du plancher séparant les appartements de Monsieur [M] [P] et des époux [R] et la nécessité de reprendre non seulement l'étanchéité de la salle

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

686c1140dd7001754d61bdee

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

S’agissant du studio de Mme [K] [G], il a également constaté des dégradations entomologiques de grosses vrillettes et un affaissement du plancher bas de l’appartement, devant être surveillé.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f4249c4e0040aa3735fe8d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DB3Q-W-B7G-OZ3S NAC : 58E CCCRFE-CCC délivrées le :________ à : Maître Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU HAYOUN, Maître [I] [T] de la SCP [T] ITTAH ASSOCIES, Me Quentin VRILLIAUX

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

69d80b99cdc6046d47b06db9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

dont le maintien a été autorisé par ordonnance du juge des libertés et de la détention le 4 avril 2026 à 16 heures 39 et a été renouvelée par décisions médicales successives et en dernier lieu le 8 vril

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. PEDIATRIE ET COMPAGNIE Société KEOPc/S.A

69e2a3d2cdc6046d479f0af0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PEDIATRIE ET COMPAGNIE [Adresse 3] [Localité 1] Société KEOP [Adresse 3] [Localité 1] Toutes deux représentées par Maître Quentin VRILLIAUX, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 257 DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68e56b770e2901d10fa47500

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

vente entre Monsieur [M] et les époux [B] et que les dégâts des eaux antérieurs à la vente avaient généré un événement déclencheur de nouveaux cycles de vie des agents biologiques de type petites vrillettes

Source officielle
TJ

Référés

686c3dcadd7001754d62563c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

véhicule litigieux, tels que la rupture de la charnière avant gauche du toit relevable et plus précisément, les rivets et le joint de colle arrachés, les vérins situés en arrière du toit relevable vrillés

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

68f9210ade0ebe408da93dd3

T. Judiciaire

15 octobre 2025

15 octobre 2025

En 2020, elle avait fait part à son bailleur des désordres rencontrés à cause de vrillettes présentes dans les poutres des plafonds du logement.

Source officielle