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211 résultats pour « Wagner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

6865a51472b7e1b6bf1e3093

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L’Eurl Entreprise de construction Wagner a émis une facture de 26 702,74 € le 20 mars 2023.

Source officielle

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TJ

CH4 JEX FOND

69d6ce10cdc6046d47923250

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 N° RG 26/00045 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-L5D7 Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [K] épouse [S] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nastassia WAGNER

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4d5289c7662ca325ae

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, demeurant [Adresse 4], avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDEURS : Monsieur [F] [L], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Nastassia WAGNER

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

6984bd2dcdc6046d470c9c5d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

: N° RG 25/02068 - N° Portalis DBWW-W-B7J-DWXS PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION L’an deux mil vingt six et le six janvier Le Juge de l’Exécution de CARCASSONNE, sous la Présidence de Géraldine WAGNER

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0cb857cdc6046d473aa12e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[P] [F], muni d’un mandat spécial A : Mme [J] [N] 18 rue Richard Wagner - La Hetraie 3ème étage - Appt 19 76000 ROUEN non comparante, non représentée M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedea6af9fd1f80975201

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT EN DATE DU 02 Octobre 2025 DEMANDEURS : LE : Copie simple à : - Me BROTTIER - Me BREILLAT - Me WAGNER

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

68f93351de0ebe408daa8049

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DES SAISIES RÉMUNÉRATIONS (L 213-6 du COJ et R 3252-8 du Code du Travail) L’an deux mil vingt cinq et le premier juillet Le Juge de l’Exécution de CARCASSONNE, sous la Présidence de Géraldine WAGNER

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

68f9335ade0ebe408daa8278

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DES SAISIES RÉMUNÉRATIONS (L 213-6 du COJ et R 3252-8 du Code du Travail) L’an deux mil vingt cinq et le premier juillet Le Juge de l’Exécution de CARCASSONNE, sous la Présidence de Géraldine WAGNER

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

68f9335cde0ebe408daa82a9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GEC, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante, non représentée, DÉBITEUR SAISI D'autre part, APRES DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE LE : 1er Juillet 2025 par devant Géraldine WAGNER, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

68f9335ede0ebe408daa8349

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la SCP SCP RECHE-GUILLE MEGHABBAR, demeurant [Adresse 6], avocats au barreau de CARCASSONNE DÉBITEUR SAISI D'autre part, APRES DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE LE : 3 Juin 2025 par devant Géraldine WAGNER

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

6984bd2bcdc6046d470c9c3c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

: N° RG 25/00736 - N° Portalis DBWW-W-B7J-DTNM PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION L’an deux mil vingt six et le six janvier Le Juge de l’Exécution de CARCASSONNE, sous la Présidence de Géraldine WAGNER

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6686e857e74459e0c7ed2261

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] [Z] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me François WAGNER - #B0366 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles 799

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TJ

PCP JTJ proxi fond

662a9fc8c8a1343b8cd624c3

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Au soutien de ses prétentions, la SCI WANG VERTUS insiste sur sa bonne foi.

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TJ

8ème chambre

6716ad1cb098d256e100b021

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 22 juin 2023, la société GROUPE WAYNE demande au tribunal de : Juger la société GROUPE WAYNE recevable et bien fondée en ses

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TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

6974f5b2cdc6046d4792e728

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AFFAIRE N° N° RG 24/00398 - N° Portalis DBWW-W-B7I-DM22 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARCASSONNE JUGE DE L'EXÉCUTION DÉCISION DU : SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal Géraldine WAGNER

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TJ

Gracieux

6984bd65cdc6046d470ca070

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Y] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

69d01613cdc6046d4706002d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle a contracté avec la société Warner Music France un contrat d’artiste le 15 décembre 2015, par l’intermédiaire de la société Loyal qui s’est vu confier par la société Warner Music France la production

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TJ

CH4 RÉTABLISSEMENT PERSO

6a19fc05cdc6046d476b1ca3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Madame [E] [Z] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier RONDU, avocat au barreau de METZ CRÉANCIER : Société [1] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Nastassia WAGNER

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TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

695ec6bdcdc6046d478c057a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Localité 13], demeurant [Adresse 2]/FRANCE représenté par Madame [J] [D], munie d’un pouvoir DÉBITEURS SAISIS D'autre part, APRES DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE LE : 2 décembre 2025 par devant Géraldine WAGNER

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TJ

CH4 JEX FOND

67f980b80ea89248182ad9b5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Adresse 5] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 N° RG 25/00042 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LHGE Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE : Madame [B] [V] demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Nastassia WAGNER

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