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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
6a10b1facdc6046d479c2dbc
22 mai 2026
22 mai 2026
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE DEMANDEUR Monsieur [Q] [F] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Emily HUBER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant et Me Camille BESANCON, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre 1ère section
6584912ce41137cbf9fc8411
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Sur le parasitisme La société Watt and Sea expose que la société Remoran OY a profité des investissements, des recherches et du savoir-faire de la société Watt and sea.
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c015d2ded2ab7c853f4
30 janvier 2024
30 janvier 2024
ALEZAN, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0401 Décision du 30 Janvier 2024 5ème chambre 1ère section N° RG 20/12107 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTJ23 La société WILLIS TOWERS WATSON
Source officielle3ème chambre 1ère section
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3 avril 2025
3 avril 2025
Elle exerce son activité sous le nom commercial Wambo Productions. 5. Le 26 septembre 1996, M.
Source officielle3ème Chbre Cab A4
670576d91296b51ba2b22836
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La SAS WATT&HOME est intervenue pour reprendre ces désordres.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67eedd2eb848dd6814c60d87
3 avril 2025
3 avril 2025
De plus, les panneaux mis en place ont une puissance maximale de 270 watts au lieu des 375 watts prévus au contrat.
Source officielleRéférés
66844c5b8bcff606d9c6f523
2 juillet 2024
2 juillet 2024
avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 4 CPAM DE LA LOIRE - POLE RCT, dont le siège social est sis 1 parvis Pierre Laroque CS 72701 - 42000 SAINT ETIENNE non comparante Société WILLIS TOWERS WATSON
Source officielleJ.L.D.
661ec208a0f635033635099e
11 avril 2024
11 avril 2024
06 Juin 1993 à [Localité 3] de nationalité Pakistanaise Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Hervé Roméo WATAT
Source officielleJ.L.D.
661ec210a0f6350336350b2c
11 avril 2024
11 avril 2024
avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, Monsieur [S] [Y] a fait savoir qu’il souhaitait être représenté à l’audience par un avocat commis d’office ; En présence de Maître Hervé Roméo WATAT
Source officielleChambre des référés
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
ZE-WATT dont le siège social est sis [Adresse 13] non comparante ni constituée Entreprise SCHNEIDER ELECTRIC SE dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Arnaud DIZIER de la SCP
Source officielleRéférés civils
65bd3f2346d547e419ff1a4a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
POISSON ; la SAS [D] ; la SARL WATT ENERGIE SERVICES ; la SAS REALISATION BATIMENTS STRUCTURES (RBS) ; la SAS APAVE SUDEUROPE ; s'agissant de désordres allégués et en a confié la réalisation à Monsieur
Source officielleSurendettement
678829f6c21c0e53e790dd16
7 janvier 2025
7 janvier 2025
née le 08 Octobre 1970 à BWERAMANA (RWANDA) 10 avenue Courtade 76610 LE HAVRE comparante CREANCIERS : LA BANQUE POSTALE CF Service surendettement 93812 BOBIGNY CEDEX 9 non comparante WILLIS TOWERS WATSON
Source officielleJ.L.D.
661ec20ba0f6350336350a64
11 avril 2024
11 avril 2024
avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, Monsieur [X] [N] a fait savoir qu’il souhaitait être représenté à l’audience par un avocat commis d’office ; En présence de Maître Hervé Roméo WATAT
Source officielleJ.L.D.
661ec20fa0f6350336350b09
11 avril 2024
11 avril 2024
avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, Monsieur [G] [U] a fait savoir qu’il souhaitait être représenté à l’audience par un avocat commis d’office ; En présence de Maître Hervé Roméo WATAT
Source officielleJ.L.D.
661ec212a0f6350336350b70
11 avril 2024
11 avril 2024
Octobre 1989 à [Localité 4] de nationalité Camerounaise Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Hervé Roméo WATAT
Source officielleCHM JCP CTX GENERAL
69e13280cdc6046d477d37f9
13 avril 2026
13 avril 2026
Une facture n° [Localité 1] 10004698 du 31 juillet 2013 portant sur la pose et l’installation d’une centrale photovoltaïque composée de 22 panneaux solaire d’une puissance globale de 5500 Watts Crêtes
Source officielleChambre 21
67f80769cf40727a00439c04
9 avril 2025
9 avril 2025
MUTUELLE WILLIS TOWERS WATSON FRANCE (anciennement GRAS SAVOYE) [Adresse 13] [Adresse 2] [Localité 6] Non représentée DEFENDEURS S.A.
Source officielleCh3 Référé Civil
686824714965b5d9df319eb8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
décembre 2020, il a pris attache avec la société PIE – Producteur indépendant énergie - qui lui a proposé : La fourniture d’un kit photovoltaïque complet comprenant 10 panneaux photovoltaïques de 300 watts
Source officielleREFERES Président
69d54a61cdc6046d476fabf4
7 avril 2026
7 avril 2026
disposition au greffe le : 07 Avril 2026 Le 07 Avril 2026 Grosse à : Maître Ahmed-chérif HAMDI et Maître Charles-henri PETIT EXPOSE DU LITIGE Par devis en date du 24 janvier 2023, la société 52 WATTS
Source officielleService des référés
659c4c035882b39b2e739e6d
8 janvier 2024
8 janvier 2024
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE 33-34 quai de Dion Bouton 92800 PUTEAUX non comparante et non constituée La C.P.A.M.
Source officiellePage 1 sur 2