Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Weill-Raynal »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE 3
Avenue Marcel-Cachin jusqu'au prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal. Prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal jusqu'à l'avenue des Martyrs-de-Châteaubriant. Avenue des Martyrs-de-Châteaubriant jusqu'à l'avenue de la Victoire.
Article ANNEXE 4
) jusqu'à la rue Jean-Moulin ; - rue Jean-Moulin jusqu'à la rue de la Sente-aux-Loups ; - rue de la Sente-aux-Loups jusqu'à l'avenue de la Libération ; - avenue de la Libération jusqu'à la rue Pierre-Curie ; - rue Pierre-Curie jusqu'à la rue Louis-Raynal
Article 2
de Bobigny : - du 15 juillet au 5 août 2024, le “ Prisme ”, situé 59, rue Marcel-Cachin, 93000 Bobigny ; j) Sur le territoire de la commune de Montreuil : - du 19 juillet au 11 août 2024, le stade nautique Maurice Thorez, situé 21, rue du Colonel-Raynal
Article ANNEXE 3
IDF PA 956,45 956,45 ile de France 01-751 01-751 750062986 EEEH SILENCE DES JUSTES PH 12 215,83 12 215,83 ile de France 01-751 01-751 750063547 SSIAD APSAD NUIT PA 1 112,80 1 112,80 ile de France 01-751 01-751 750680092 750720674 CMPP DENISE WEIL