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32 résultats pour « Windey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

69d95d01cdc6046d47cf8e6a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le devis adressé le 12 mars 2018 et daté de ce même jour comporte les deux logos de GLASSGOW Windows et de GALLOP et comme email et internet les seuls noms précités concernant Glassgow Windows.

Source officielle

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TJ

Service des référés

68e88ba73ea43407b9fbc899

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 29 juillet 2025, la SC Foncière Windsor a assigné en intervention forcée Monsieur [R] [W].

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

686c2e44dd7001754d6223a9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avec WINDOWS 11.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

68e55b5b0e2901d10fa38ec1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

HOTEL WINDSOR OPERA a fait signifier à la S.C.I.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f088b3f1e77535a6d9d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Par ailleurs, il fait valoir qu'il dispose de la qualité à agir en tant que propriétaire du bien immobilier, dont le garde-corps du bow-window est une partie privative.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66995c0407d408f8d4c170b9

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [B] [G], né le 19 Janvier 1998 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] non comparant EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé du 27 mars 2022, la SCI WINDY

Source officielle
TJ

PS élections pro

6682f3d3d7288dcb2a025954

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

GRDF, dont le siège social est sis [Adresse 25] représentée par Me Maelys APIED WINDAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e95ff73ea43407b91138ef

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

WINDSOR-JOFFRE [Adresse 14] [Localité 1] Non comparante ni représentée Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

Réglemt liquid judiciaire

6a0cc300cdc6046d473b6a7f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

333 INDIGO, RADIOS X MIND DC [Localité 3] 80 HAUT, ASPIRATION TURBOSMART B CUBE HYDROCYCLONE, COMPRESSEUR DUO TANDEM, AUTOCLAVE ONYX7.0, SONOMATIC 2030 ENCASTRABLE + ACCESSOIRES, SCANNER PSPIX 2 POUR WINDOWS

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 3

6983d517cdc6046d47f18240

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, avocat au barreau d’ORLEANS La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 02 Décembre 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge assistée de Scheherazade WINDELS

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68deef256af9fd1f809765ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2020 par Monsieur [W] [H], exploitant un tabac, et accepté le 24 janvier 2020 par la SAS GRENKE LOCATION, cette dernière lui a consenti une location longue durée d’un équipement professionnel -motion Window

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TJ

Référés

67ed95fdda9e15c5132001a3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Les gars des eaux fait état de : - un dégât des eaux dans la montée d’escalier dû à un manque d’étanchéité en pourtour de la douche de l’étage ; - un dégât des eaux au niveau de la poutre du bow window

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a6d34747251e2b242340a9

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

responsabilité des époux [D] est incontestablement acquise, d’une part sur le fondement de la garantie décennale en leur qualité de vendeurs ayant fait réaliser en 2017 des travaux de menuiserie du bow window

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TJ

4ème Chambre civile

679a917ce9a46d1f5a766128

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[H] [C], architecte DPLG, qui a préconisé « la transformation desdits « balcons en « bow windows » dans l’un de ses projets de manière à les intégrer à la façade et ainsi légaliser des surfaces illégalement

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TJ

Référés Cabinet 2

672134a3d174fb458d869c2d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

copropriétaire du rez-de-chaussée aura le droit de faire édifier dans le jardin des constructions légères qui ne devront pas dépasser la hauteur du plancher du premier étage à titre de véranda, bow-window

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TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1dabfd75b73b3e3ef62

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

opposition à l’exécution des travaux déclarés pour “la modification de la façade côté jardin, la transformation des fenêtres en porte-fenêtres, remplacement des menuiseries extérieures du R+1 au R+5, du bow window

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TJ

Saisies Immobilières

669ab36030bd4f0c3f6bcb84

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Pour contester cette mise à prix, Monsieur [E] [J] produit deux actes de valeur des agences immobilières WINKEY, du 18 mars 2023, et CENTURY 21, du 20 mars 2023, estimant les biens saisis à la somme de

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TJ

TJ < 10 000 €

689a381dfd8239f1252f8686

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Or selon le seul document contractuel joint au dossier qui correspond à la facture n°F-2019-0980 du 12 décembre 2019 seule une prestation d'installation de Windows 10 et de remplacement du disque dur était

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TJ

Loyers commerciaux

67f80d57cf40727a0043bd56

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

de quatre étages droits et d'un cinquième sous brisis ardoise ; l'immeuble offre une architecture classique, avec une façade à rez-de-chaussée en pierre agraphée, en brique pour le surplus, avec bow-window

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TJ

JCP BAUX

68f950c2de0ebe408dac8463

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mme [M] précise qu’il y a quelques jours, lors des fortes pluies, des flaques d’eau apparaissaient au niveau du sol, - au niveau du box window le plafond est totalement moisi, avec des traces de champignons

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