CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

139 résultats pour « Worms »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

6a19e76dcdc6046d47697b2e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

WOR INGENIERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →

Annonces BODACC402 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ORGANIC WORMS

SIREN 840194781Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WORMSER FRERES GESTION

SIREN 353528870Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WORMS

SIREN 844331488Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WORMS

SIREN 844331488Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WORMS

SIREN 844331488Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

18/06/2026

Voir →

TJ

Chambre des Référés

66fee535172da17169ea1f98

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LS WORK C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

PS élections pro

659eef006976f1c644e784ca

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il existe une unité sociale entre les deux sociétés de l’UES et les sociétés Banque d’Escompte, et Wormser Frères Gestion.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6696b9049a603a6929113173

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

WORK IN PROGRESS FRANCE (Me Mohamed EL YOUSFI) C/ M.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6615831edb5098996d5a43b3

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

La SAS ENTREPRISE FERRER justifie de factures et de bons de commande fournis également par la SAS LITTLE WORKER.

Source officielle
TJ

Première Chambre

65a6dca747251e2b242563f1

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Des rappels de TVA ont été mises à la charge de la société BETTER WORK SOLUTION.

Source officielle
TJ

Service des référés

697e6752cdc6046d4774b364

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Concluant en réponse, la société LITTLE WORKER sollicite le rejet de toutes les demandes présentées à son encontre.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297ba80b1d994348a634c

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Par exploit d’huissier du 27 juillet 2017, la société GP WORK SHOPS a mis en demeure les consorts [J] d’avoir à régulariser la vente dans un délai de 10 jours.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45025ee05e3ee32ca6f86

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

N° RG 22/00357 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WOTM 89E MINUTE N° 24/ __________________________ 16 janvier 2024 __________________________ AFFAIRE : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65ca6f37c0f14416cdea7177

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE (Pôle social) [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] [XXXXXXXX01] Numéro Recours : N° RG 19/04183 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WORZ Date du Recours : 04

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68ed41f90da7cb996dc91c12

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION DECISION DE DESISTEMENT Décision du Vendredi dix Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Fanny WOUM-KIBEE

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65c3d9c7c432ce7d11a6fd4a

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Lakeside Works Rocester Uttoweter STAFFORDSHIRE ST14 5JP (ROYAUME UNI) représentée par Maitre Sabine AGE et Caroline LEVESEQUE de la SAS HOYNG ROKH MONEGIER, avocats au barreau

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839df342d338c20d31395

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître WORD en LS le : ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 21/00606 - N° Portalis

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebe01cdc6046d47e65ab3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebdffcdc6046d47e65a70

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebe10cdc6046d47e65bd8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6a0f5813cdc6046d477c1f67

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me WORD, Me BELIN et Me MOUGENOT ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 24/05678 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4HW3

Source officielle
TJ

Service des référés

6a173b9fcdc6046d4725ae60

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LITTLE WORKER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Claire BASSALERT, avocat au barreau de PARIS - #R0142 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en qualité d’assureur de la société OFB [Adresse

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40765681ed727f2a421d1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebddecdc6046d47e6582e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE

Source officielle