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81 résultats pour « Xavier Canis »

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TJ
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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 1ère section

6627fc8642439575e2f7b41f

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

352J-W-B7G-CYA7M N° MINUTE : 3 Contradictoire Assignation du : 17 Octobre 2022 JUGEMENT rendu le 23 avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [G] [O] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Xavier

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6627fcc042439575e2f7e017

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

352J-W-B7G-CYA7L N° MINUTE : 2 Contradictoire Assignation du : 17 Octobre 2022 JUGEMENT rendu le 23 avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [X] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Xavier

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686804594965b5d9df2a3751

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[V] [I], en leur qualité d’ayants-droits de feu Madame [GV] [J] [AK], épouse [I] [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 12] Rep/assistant : Me Xavier BELLIARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba82bfd75b73b3e43d0d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

. : demande d’un employeur contestant une décision d’une caisse Not. aux parties (LR) : CC SAS [5] CC CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’ARTOIS CC Me Xavier BONTOUX Copie dossier

Source officielle
TJ

JEX

68f7df0077f30025a66a04d5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

COMPAGNIE EUROPÉENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Nicolas BRAUN, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant, Me François Xavier WIBAULT, avocat au barreau de ARRAS

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

669ac29a30bd4f0c3f6dda63

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Portalis DBZT-W-B7H-F7WN N° minute : 24/00051 RIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Xavier

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b01c0d3e3fe99cadbae

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

], immatriculée RCS de Nanterre sous le numéro 382 506 079 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me François-xavier

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc42e74459e0c7edce12

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Xavier DOUXAMI, Président GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE - CREANCIER POURSUIVANT La S.A.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0d0b89538338ecdcd69

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[12] sont décédés des suites d’un cancer d’ordre digestif ou pulmonaire ; que des scientifiques ont notamment établi l’existence d’un lien entre un environnement amianté et le cancer du pancréas ; qu’

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

69cee273cdc6046d47e91091

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

sous le n°382 506 079,dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître François-Xavier

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc42e74459e0c7edce0e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Xavier DOUXAMI, Président GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE - CREANCIER POURSUIVANT LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 9], immatriculée au RCS de VALENCIENNES sous le n°305

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6696416cf5112d8edd0585c3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Xavier DOUXAMI, Président GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE - CREANCIER POURSUIVANT La S.A.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc42e74459e0c7edcdfe

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Xavier DOUXAMI, Président GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE- CREANCIER POURSUIVANT La S.A.

Source officielle
TJ

Adjudications

660d9d7068a27ab7ee5dd6f3

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Madame [T] [K], née le 18 octobre 1947 à PARIS, demeurant 8 boulevard de la plage à ROGNAC (13340) CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Alice FADY pour avocat constitué aux lieu et place de Me Vanessa XAVIER

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a15e3eccdc6046d47054bb9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Y] [F] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI Mme [B] [N] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI DÉFENDERESSES

Source officielle
TJ

Ventes

67f021cc02fc178212f7d905

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

exécution de : - la copie exécutoire d’un acte notarié établi en date du 10 Juillet 2018 par Me [H] [M], Notaire associé de la Société Civile Professionnelle “Pierre-Yves SYLVESTRE, Jean-Pascale ROUX, Xavier

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68a61d501abbd5bba7d96300

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

le jugement d’adjudication, qui vise, selon l’article R.322-59 du même code, le cahier des conditions de vente.

Source officielle
TJ

Service des référés

6696ba309a603a6929114315

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

TALMA [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Xavier NGUYEN, avocat au barreau de PARIS - #D0901 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance S.M.A.B.T.P.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

686c0c88dd7001754d61ab2b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dans tout acte de vente, il devra être constaté dans le certificat d’Urbanisme qu’il n’existe pas d’infractions au Cahier des charges sur la parcelle vendue, par rappel de la présente clause”.

Source officielle
TJ

PAC - JEX

6994d421cdc6046d47bc704b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS, SA immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 382 506 079, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître François-Xavier

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