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81 résultats pour « Xavier Defos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

670ebab51c3411ff3455924a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DECO ESPACES VERTS Copie exécutoire délivrée le 14 Octobre 2024 à -SCP GUILLAUME BAIS ET XAVIER TORRE -Me Patrick RAKOTOARISON Copie certifiée conforme délivrée le 14 Octobre 2024 à - contrôle

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

W-B7I-JVQU du rôle général S.A.S. BARTHOLOME ET FILSc/S.A

670594271296b51ba2ba86e5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

AXA FRANCE IARD [J] [E] [F] [T] la SELARL AVK ASSOCIES Me François xavier DOS SANTOS GROSSES le - Me François xavier DOS SANTOS - la SELARL AVK ASSOCIES Copies électroniques : - Me François

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d963c432ce7d11a6e5bf

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

au barreau de PARIS, vestiaire : #P0120 DÉFENDERESSE ETUDE [T] ET ASSOCIES Commissaire-priseur, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier

Source officielle
TJ

Référés

675a130f3bace64ddb46bea7

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DUFOUR de la SELASU FRANÇOIS-XAVIER DUFOUR-DUTHEILLET, avocats au barreau de TOULOUSE SARL MAITRISE D’OEUVRE ET DECORATION, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Amélie DOMERCQ

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

661d6f61082b40ce99b6731a

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

PROMOTION EUGENIE (Me Xavier CACHARD) - S.E.L.A.R.L. STUDIO 21 (Me Laure CAPINERO ) - S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc3552

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par ailleurs l’article 7 interdit la pose de plaques, enseignes, décorations visibles de l’extérieur, l’encombrement des parties communes, la pose d’antennes individuelles.

Source officielle
TJ

Chambre 04

677c294b6f491b6d2638e4b8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

par Me Emilie GUILLEMANT, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : La société [Adresse 5] LHDF, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me François-xavier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058f731296b51ba2b8ccfc

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Xavier BOSSU, assesseur représentant les travailleurs non salariés et M. Olivier CHEVALIER, greffier. ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d882416523b9959b7e8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DU CM 101 [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Marie-Claire SCHNEIDER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0290, et par Me Xavier GRIFFITHS, avocat au barreau de LISIEUX, avocat

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

66feede1172da17169eb0126

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Portalis DB2Y-W-B7I-CDSXT Date : 02 Octobre 2024 Affaire : N° RG 24/00587 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDSXT N° de minute : 24/00524 Formule Exécutoire délivrée le : 03-10-2024 à : Me Xavier

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

67f412e84e0040aa3735be96

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

A la même date, Madame [T] [R] et Monsieur [O] [P] ont signé avec la SARL 2M CONSEIL un contrat d’assistance dans la conception et le suivi des travaux de rénovation, d’aménagement et/ou de décoration

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

66d9fc7edd154eff1501c884

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

au barreau de BETHUNE DEFENDEUR : Madame [U] [I] [N] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me François-Xavier

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

66db4de9f06e1567cddafb2d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CALZIA, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDEUR : Monsieur [N] [K] [Z] [I] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me François-Xavier

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66158323db5098996d5a443e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

F.C ARTS & DECO, S.A. MAAF ASSURANCES, S.A.R.L. FG CONSTRUCTIONS, SMABTP INTERVENANT VOLONTAIRE : S.A.

Source officielle
TJ

Référés

METROPOLE, S.A.S. SICRA ILE DE FRANCEc/S.A

678578e3aaacbea0fe684b7c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SICRA ILE DE FRANCE [Adresse 32] [Localité 36] représentée par Maître Xavier VAN GEIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0377 DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

1ère Loyers Commerciaux

686c0bd0dd7001754d61a6f1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Localité 2] 533 603 650) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe RULLIER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, substitué à l’audience de plaidoiries par Maître Vanessa XAVIER

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

686579b772b7e1b6bf1d7a78

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GGP AUTO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Guillaume LEMAS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #R0044, et par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI, avocat plaidant

Source officielle
TJ

Référés

6a10cc82cdc6046d479e4ce5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Portalis DBX4-W-B7K-U3OZ MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00314 - N° Portalis DBX4-W-B7K-U3OZ NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Kwasigan AGBA à la SELARL ALARY FEMENIA RIMAILLOT à Me Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f808157826b3445986f5

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ET DELPHINE HUREL Dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6686e8a5e74459e0c7ed27c5

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

avocat postulant, et par Me Marine EISENECKER, avocat au Barreau de LORIENT, avocat plaidant DÉFENDEUR Monsieur [G] [D] demeurant chez Monsieur [R] [D] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Xavier

Source officielle

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