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28 résultats pour « Xavier HENRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

67f6bbdda9d5adc26061f4b3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri GONDER Copie exécutoire délivrée le : à : Monsieur [U] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle

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TJ

J.L.D. CIVIL

686c3b66dd7001754d624cf7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Nous, Isabelle LE BIHEN, Vice-présidente au tribunal judiciaire de POITIERS, statuant dans la salle d’audience spécialement aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil au Centre Hospitalier Henri

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a171fe2cdc6046d471f51f0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Mai 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DE [Localité 2] 1ère chambre N° RG 25/03482 - N° Portalis DB32-W-B7J-DBIJB ORDONNANCE (médiation) Ordonnance rendue le 21 Mai 2026 par Barthélémy HENNUYER

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 4 - LC

65b15e22b9f94e98464d9613

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SIPRHEM [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Pierre-henri HANOUNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1202 C/ Madame [W] [J] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Xavier

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

65ca49b3c0f14416cde27ed3

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/4153 du 26 septembre 2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 18] DE [Localité 14]) représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b890dacdc6046d47e8bc49

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

au barreau de TARN-ET-GARONNE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES es qualités d’assureur de l’EURL [M] [X] immatriculée au RCS du MANS sous le n° 775 652 126 dont le siège social est sis 160 Rue Henri

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67f6bbd8a9d5adc26061f3d9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-joseph CARDONA Copie exécutoire délivrée le : à :Me Sandrine MADANI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
TJ

Référés civils

65c3d669c432ce7d11a68b50

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

NEPTUNE AUTO CENTER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD Vice-président GREFFIER :Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f5658ebbf04ef7857ba1e4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ALLIANZ IARD [X] [P] veuve [U] Grosses délivrées le à Avocats : la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT la SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI ARAN la SELAS PORCHER & ASSOCIES N° RG 20/08895

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f02d4702fc178212f80b59

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MARNE - RUE HARPIGNIES - IDF immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 840 758 775 dont le siège social est sis 35 allée du Chargement - 59650 VILLENEUVE D’ASCQ représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee46b01eea4cf01aa0ac

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

N’ayant pas constitué avocat Madame [E] [S] née le 06 Décembre 1963 à [Localité 21], demeurant [Adresse 14] - [Adresse 14] - [Localité 10] Représentée par Me Xavier HUBERT, avocat au barreau de l’

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TJ

6ème chambre 2ème section

67291e966e829c6d6ab2506a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 10] [Localité 7] représenté par son syndic la société NOVOTIM [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Xavier DESNOS de l’AARPI MERIDIAN, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant

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TJ

Service des référés

65c3d9eac432ce7d11a700fc

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

DEMANDERESSE BUNGE SA [Adresse 1] [Adresse 1] - SUISSE représentée par Maître Xavier DELPLANQUE DE MANDELO, avocat postulant au barreau de PARIS - #C0202 et par Maître Henry PAGE, avocat plaidant au

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67816e236d34da2cbdcd8c68

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

état de la 7ème Chambre Civile, assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, ________________________________________________ DEMANDERESSE SCCV LINK [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Xavier

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631325019f939ca6242c0f0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

état de la 7ème Chambre Civile, assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, ________________________________________________ DEMANDERESSE SCCV LINK [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Me Xavier

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TJ

Section des Référés

6708246289f19e8c50f9b58c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

75009 PARIS représentés par Me Marine DEPOIX, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C0673 DEFENDEURS SDC 53-61 avenue de la Victoire - 94310 ORLY, représenté par la SAS OPS 77 (Cabinet LACAZE&HENRY

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42f1f06e1567cdd9ed14

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

MARTINEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB216 Madame [Y] [Z] Représentant : Me Xavier MARTINEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB216 C/ Monsieur [H] [B

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TJ

Service des référés

6633da4ec0d3e3fe99d17ba6

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

cabinet DEL SARTE PATRIMOINE C/O le Cabinet DEL SARTE PATRIMOINE [Adresse 2] [Localité 7] Monsieur [Y] [M] [Adresse 5] [Localité 7] Madame [R] [Z] [Adresse 5] [Localité 7] tous représentés par Maître Xavier

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d46363271232b2e46a3c

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

la 7ème Chambre Civile, assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, ORDONNANCE RENDUE SANS DÉBATS Vu la procédure entre : DEMANDERESSE SCCV LINK [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Me Xavier

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TJ

Chambre des Référés

660ef4c8fbb79e8fd3d35321

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Sophie PORCHEROT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177, Me Paul-Henry

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