ZOTTA, avocats au barreau de LYON Madame [N] [V] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Cécile ZOTTA de la SCP J.C. DESSEIGNE ET C. ZOTTA, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

DISANT N’Y AVOIR LIEU A RÉFÉRÉ N° RG 24/00808 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PV4S du 10 Janvier 2025 N° de minute affaire : COMMUNE DE [Localité 6] c/ [B] [J] Grosse délivrée à Me ZOHAR

la SCCV CHUEL ZOLA C/ S.A.

En tout état de cause, elle demande la condamnation de la société CHOISY ZOLA à lui payer la somme de 2.000 euros sur le fondement de l'article 700 code de procédure civile et aux dépens.

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER “L’ESPACE VITTON-ZOLA” sis [Adresse 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame

DBWR-W-B7F-NR4C Affaire : [D] [F] - [Z] [J] C/ SCCV LE CASTELLI- Société CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR, ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Grosse Expédition Me MARTY Me CARLES Me ZOHAR

SOCIALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET ACTION prononcée le 01 Juillet 2025 N° RG 21/00279 - N° Portalis DB3R-W-B7F-WN4E N° Minute : 25/00983 AFFAIRE : Association [13] ayant pour avocat Me Zora

ZOTTA - 797 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le 14 Octobre 2024 ENTRE : DEMANDERESSE S.A.

] [Localité 7] Représentée par Me Julia COPPARD, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Monsieur [S] [G] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Zohir

barreau de LYON, vestiaire : 290 DEFENDEUR : Monsieur [I] [M] né le [Date naissance 3] 1995 à [Localité 13] (CAMBODGE) domicilié : chez Monsieur [V] [D] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Zohir

, cadastré section AE n°367 lieudit “17 boulevard Émile Zola” pour une contenance de 08 a 85 ca, soit les lots de copropriété numéro 2, 3, 9 et 11, pour avoir paiement de la somme de 129 411,88 €.

HIVORY 58 avenue Emile Zola 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT S.A.S.

un protocole de soins après consolidation a été établi le 11 février 2019 pour la période du 18/02/2019 au 18/02/2020 pour un suivi psychiatrique, kinésithérapique, ophtalmologique et dermatologique (zona

ZOTTA - 797 SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D’AVOCATS - 1207 ENTRE S.A.

N° RG 24/06651 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOTA 7EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND JUGEMENT RECTIFICATIF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 08 OCTOBRE 2024 RECTIFIANT

au barreau de TOULOUSE, vestiaire : substitué par Me Soizic MORTAIGNE, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 70 ET : DÉFENDEUR : Monsieur [M] [F] né le 24 Mars 1982 à , demeurant 127 rue Emile Zola

chambre 2ème section N° RG 23/04970 N° Portalis 352J-W-B7H-CZIEI N° MINUTE : [1] [1] 6 Copies certifiées conformes - Me GRUBER - Me MICHEL - Me EL KAIM - Me [Localité 7] - Me ROCHARD - Me ZOHAIR

Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [F] venant aux droits de Madame [W] [Q] née le 28 Septembre 1973 à [Localité 1] (URSS), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Cécile ZOTTA