Il ajoute qu’il est venu à cette audience aussi pour s’excuser, et qu’il ne boit plus une goutte d’alcool. L’affaire est mise en délibérée au 9 avril 2026.

Cette décision était précédée d’un examen médical faisant état d’alcoolisations massives répétées, d’un déni des alcoolisations et d’une ivresse pathologique avec mises en danger.

[Q] [U] était prévenu : d'avoir à [Localité 1] le 29 mai 2024, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, conduit un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique

alcooliques.

Concernant les attestations que Monsieur [T] produit, il en ressort que les problèmes d’addiction à l’alcool et état dépressif de Madame [B] ne sont pas contestés, mais il n’en demeure pas moins que son

Des crises d’épilepsie liées au sevrage alcoolique ont également été constatées, indiquant des lésions cérébrales.

A l’audience de ce jour, il déclare qu’il y a des points positifs à son hospitalisation en ce qu’il a du faire un sevrage tabagique et réduire sa consommation d’alcool, qu’il devrait peut-être arrêter

Sur la demande indemnitaire Aux termes de l’article L 3323-2 du code de la santé publique, la propagande ou la publicité, directe ou indirecte, en faveur des boissons alcooliques dont la fabrication et

Elle soutient que cette alcoolémie a eu un rôle causal dans l’accident et considère que l’association de cette consommation d’alcool et des troubles de la vision de Monsieur [R] constituaient un double

Sur le fond : Monsieur [Z] [Y] a été soumis à une mesure de soins psychiatriques sans consentement en proie à des idées délirantes de persécution à l'égard de ses parents avec alcoolisation récurentes.

Il soutient qu’il ne fume plus et ne boit plus d’alcool et s’excuse pour les désagréments.

Vous avez les taux d’imprégnation alcoolique. Sur l’assignation à résidence, Monsieur n’a aucune garantie de représentation.

Elle n’a pas relevé de propos d’allure délirante, en dépit d’un vécu de persécution envers le voisinage, sous l’emprise de l’alcool.

[U] a été placé en programme de soins le 16 avril 2024 dans le cadre du suivi de sa schizophrénie avec comportement addictif aux stupéfiants et à l’alcool, les certificats mensuels attestent d’un suivi

Il résulte des débats que [E] [C] insiste sur son problème à l’alcool, qu’il estime être en capacité de résoudre en dehors d’une hospitalisation sous contrainte.

Il résulte des débats que [O] [W] insiste sur son problème à l’alcool, qu’il estime être en capacité de résoudre en dehors d’une hospitalisation sous contrainte.

Elle indique avoir été hospitalisée pour alcoolisation massive et précise qu’elle avait arrêté son traitement. Elle comprend désormais qu’elle ne doit pas arrêter son traitement.

En ce sens il précise le caractère imprévu de l’évènement en ce qu’il est non intentionnel de la part de la victime, la présence d’alcool dans le sang étant inopérante car non prévue à peine d’exclusion