CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Civil
69d8213ecdc6046d47b21e5a
9 avril 2026
[V] [H] a été victime d'un accident survenu lors d'une rencontre de football amateur opposant le Stade Olympique Roquettan à l'équipe de [Localité 3]. Au cours de ce match M.
Chambre 10
67fd503ae85d0474bddb373d
1 avril 2025
DE FOOTBALL (UNAF) [L] [P] C/ [H] [E] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 Avril 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEURS UNION NATIONALE DES ARBITRES DE FOOTBALL
2ème Chambre Cab2
6615866ddb5098996d5ad144
8 avril 2024
match s'est terminé normalement.
Chambre 1
69d6b702cdc6046d47906467
13 janvier 2026
Le joueur, [B] [E] a été exclu par l’arbitre de la rencontre pour avoir commis une faute qualifiée de « grossière » par l’arbitre, à l’encontre de monsieur [N] [I].
4ème chambre
6684548f8bcff606d9c92201
2 juillet 2024
Il convient donc de constater l'irrecevabilité de cette fin de non-recevoir.
Chambre 10 cab 10 H
6a0dfe60cdc6046d475994ab
19 mai 2026
but en match amical contre le Brésil.
6ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cafd6229a4e589bee7
25 janvier 2024
[V] soutient que s’il était bien joueur lors d’un match de football le 21 mai 1998, il conteste être l’auteur de l’accident dont a été victime M. [X].
Chambre 6 - Référés Pdt
ARBRE DE VIEc/S.A
6871747dd395d6ba9f2aa915
8 juillet 2025
L’ARBRE DE VIE c/ S.A.S.U.
4ème chambre 1ère section
686579bc72b7e1b6bf1d7b80
1 juillet 2025
[B] [Z] expose avoir réalisé, via ce compte, cinq paris combinés sur différents matchs de football, composés chacun de 6 à 19 pronostics afin d’en augmenter les chances de profits, pour une mise totale