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4 375 résultats pour « boiseries »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65849139e41137cbf9fc858f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

à joujoux des locaux situés [Adresse 4] à [Localité 10], Par acte délivré le 17 septembre 2021la société La Boîte à Joujoux a sollicité le renouvellement du bail.

Source officielle

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TJ

Chambre 4

6a109ba8cdc6046d479a8ccc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il s’agit d’une bande de terrain issue de la parcelle mère B [Cadastre 2], en nature de bois : parcelle boisée située en bordure de ruisseau avec de la végétation d’essences naturelles.

Source officielle
TJ

Référés

675a12c63bace64ddb46b852

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de façade, des fenêtres et de la porte d'entrée d'origine, ainsi qu'à supprimer la boite aux lettres en fer blanc apposée sur la boiserie du passage cocher, condamner Monsieur [X] [W] au paiement des

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

6a1f4d4ecdc6046d47e0df52

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [H] [P] réglait une facture de 102€ auprès du garage, lequel rajoutait de l’huile sur la pompe à boîte de vitesse.

Source officielle
TJ

1ère chambre

69deb9d9cdc6046d47400ceb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La boîte de vitesse a été démontée, l’embrayage remplacé, et la boîte de vitesse remontée. Le véhicule a été ramené à Madame [J] [U].

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa60e2901d10fa62b33

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

d’une maison en madriers bois massif selon le procédé Finlandais KONTIO et d’un garage attenant en ossature bois.

Source officielle
TJ

Affaires civiles

69de92c8cdc6046d473d0915

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Cette facture à fait l’objet d’une contestation par la SCI Bois Royal par lettre en date du 2 mai 2023.

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6866e576d33109fd079b58b8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et plafond en état d’usage ; - dans l’escalier : murs tapissés en état d’usage ; - dans la chambre 1 : peinture boiseries en mauvais état, peinture plafond en mauvais état, prise électrique mal fixée,

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69deb49fcdc6046d473f9949

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Y] [Z] a attrait la société HT Bois Alsace, prise en la personne de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69f0fd0fcdc6046d47e144c0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 29 avril 2021, Monsieur [L] a confié sa voiture à la SAS [O] [Z] afin de procéder à la vidange de sa boîte de vitesses.

Source officielle
TJ

Inscr Civil Cont -5000€

6a0cde03cdc6046d473da221

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [J] précise qu’il est ensuite allé chez un autre garagiste qui lui a dit que l’échange standard de la boîte de vitesses n’était pas utile.

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

69deb10acdc6046d473f5062

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

.................................................................19,65euros ; Chambre 2 : Réfection papiers peints et plafonds (12 %)...............................65,81euros ; Cuisine : Réfection boiserie

Source officielle
TJ

REFERES

6a1768bfcdc6046d47291c46

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A compter de juillet 2025, le véhicule a subi plusieurs pannes, d’abord en lien avec le calculateur puis avec la boîte de vitesse.

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TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d5b6d34da2cbdcdbead

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

GENERALI IARD, en sa qualité d’assureur de la Société PROVENCE BOISERIES, [T] [F], membre de la SCP BR Associés, ès-qualités de mandataire liquidateur de la Société PROVENCE BOISERIES JUGEMENT DU 10

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TJ

Référés

69d942f1cdc6046d47cdb0a8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ayant constaté un dysfonctionnement de la boîte de vitesse du véhicule, avec allumage d’un voyant orange sur le tableau de bord et face au refus de la Sarl Db Motors de prendre en charge les travaux de

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TJ

POLE CIVIL - Fil 8

6a18b57ecdc6046d474a983a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il ajoute que l’expert judiciaire a précisé que le véhicule nécessitait un remplacement de joint de boîte de vitesses, ce qui implique une rénovation complète de la boîte de vitesses pour un coût estimé

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TJ

JEX

69d6afd7cdc6046d478fdaad

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce procès-verbal a été dénoncé à la société LITTORAL BOIS par acte signifié le 31 mars 2025.

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TJ

3ème Chambre

69de9ff9cdc6046d473df9f1

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La société STYL”BOIS CONSTRUCTION RENOVATION a fait l’objet d’une liquidation amiable le 31 octobre 2022.

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TJ

PCP JCP fond

686c1137dd7001754d61bca3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par acte en date du 25 septembre 2023, ce dernier a constaté la présence de Mme [K] [Y] [X] dans le logement, ainsi que l’affichage de son nom sur la boîte aux lettres.

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TJ

JCP BAUX

68f9502ede0ebe408dac708a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LES BOISSES ET : [W] [F] Débats à l'audience du 22 Mai 2025 Le Copie executoire et copie à : S.C.I. LES BOISSES Copie à : M.

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