CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

47 résultats pour « coliquidateurs »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

69657a1ccdc6046d471342c1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2026 Première Chambre - Cabinet 6 DOSSIER : N° RG 25/00189 - N° Portalis DB2R-W-B7J-D3IU DEMANDERESSES SELARL MJ SYNERGIE mandataires judiciaires, ès qualité de comandataires judiciaires et coliquidateurs

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c8cdd7001754d61abb9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux, afin, au visa de l’article 835 du code de procédure civile, de voir : - ordonner l’expulsion de la SCP MANDATEAM et de Me [R] en qualité de coliquidateurs

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69750879cdc6046d47953c32

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il incombe ainsi à la SNC Le Polygone d’établir une faute commise dans l’exercice des fonctions des coliquidateurs Au soutien de sa prétention en condamnation des défendeurs à lui payer 88.800 euros,

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ff35451b02779572a1fbb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[T] Débouter toute partie de toute demande contraire, Condamner Monsieur [D] et Monsieur [L] de la société KMPG IRELAND, ès-qualités de coliquidateurs de la société CBL INSURANCE EUROPE DAC à payer

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6866cb53d33109fd079acda3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Au soutien de ses prétentions la société UNION INVESTMENT REAL ESTATE GmbH fait valoir que les coliquidateurs de la SAS ACIAM n'ont pas entendu poursuivre l'opposition formée à l'encontre du commandement

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

696572e7cdc6046d4712ba6e

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Déclenchement de colique néphrétique Dt. ».

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6866dccdd33109fd079b3f80

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La [10] indique pour sa part que Mme [T], était âgé de 21 ans au moment de sa demande à la [11] [Localité 15] et qu’elle présentait une inertie colique sévère.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d46cdc6046d47055ab9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

une discopathie dégénérative L5-S1 et qu’il n’existe aucun état antérieur interférant avec ses symptômes, la radiographie de lombalgie basse réalisée en février 2018 étant liée à des problèmes de coliques

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a50cdc6046d477c461e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le cheval est décédé, le [Date décès 1] 2019, des suites de coliques.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Thomas MINEO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

68e55b4c0e2901d10fa38ac5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Découverte sur colique néphrétique sur compression de l'uretère droit. Sonde JJ en place. Adénopathies hilaires bilatérales hyper métaboliques.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4f0033cf481c39a303a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le 16 avril 2014, monsieur [G] [N] a établi une seconde déclaration de maladie professionnelle sur la base d’un certificat médical initial du 12 mars 2014, faisant état d’un « cancer colique métastatique

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278604f3b740d627b7f6a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il affirme que contrairement à ce qu’ont retenu les experts désignés par la CCI, la lésion survenue est, bien que rare, une complication connue de la chirurgie colique.

Source officielle
TJ

J.L.D.

658096ef3ea7c8c1120de54c

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

mesure de rétention et la mesure d'éloignement ; Qu'en l'espèce, le certificat médical de l’UMCRA du 1er décembre 2023 conclut à l'incompatibilité de l'état de santé avec la rétention en raison de coliques

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

695c109575782d5f06e3e64a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Celui-ci, suspectant une crise de colique néphrétique, se rendait aux urgences de la polyclinique VAUBAN le 25 novembre 2018.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68ff301c7e08341cb497d1cc

T. Judiciaire

15 septembre 2025

15 septembre 2025

usage de faux, une expertise médicale a été ordonnée et que l’expert le docteur [M] le 27 décembre 2022 a conclu que “dès juin 2018, Mme [H] [Y], atteinte de métastases cérébrales du fait de son cancer colique

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661980be1b7735881a7c59b4

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

société LFG et ses assureurs, les sociétés MIC INSURANCE COMPANY et CBL INSURANCE EUROPE DESIGNATED ACTIVITY COMPANY représentant en France Monsieur [E] [L] et Monsieur [M] [I] (KPMG Irlande), coliquidateurs

Source officielle
TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

67293e376e829c6d6ab3abae

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Aux termes de son rapport d’expertise, déposé le 08 août 2022, le Docteur [T] a retenu la survenance d’un accident médical non fautif et a considéré les conséquences de la performation colique lors de

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589baea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[E] [K] était décédé des complications d’une infection colique prolongée survenue sur un terrain affaibli par un déficit psychomoteur néonatal connu, mais aussi un pré-diabète et une cardiopathie sévère

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581bbdb5098996d59fc84

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Il présente des coliques néphrétiques à répétition, un kyste para-pyéliques et un début de néphrocalcinose à gauche. Il ne conteste pas qu’il était en emploi au moment du dépôt de sa demande.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191fa0ddb77892695c38b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Greffier Nous, Président, Après avoir entendu les parties représentées de leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Soutenant qu’elle s’interroge sur les conditions dans lesquelles une echoendoscopie recto colique

Source officielle