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122 résultats pour « cycle continu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/4 social

65a8298b228119c903226afb

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

, pour les postiers dont le temps de travail est organisé en cycle.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686ebe4772b5e5e648cb5fc8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Aux termes de l’article D.311-10 du code de l’éducation la scolarité de l'école maternelle à la fin du collège est organisée en quatre cycles pédagogiques successifs : 1° Le cycle 1, cycle des apprentissages

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686ebe4772b5e5e648cb5fde

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Aux termes de l’article D.311-10 du code de l’éducation la scolarité de l'école maternelle à la fin du collège est organisée en quatre cycles pédagogiques successifs : 1° Le cycle 1, cycle des apprentissages

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686ebe4772b5e5e648cb5fcd

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Aux termes de l’article D.311-10 du code de l’éducation la scolarité de l'école maternelle à la fin du collège est organisée en quatre cycles pédagogiques successifs : 1° Le cycle 1, cycle des apprentissages

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d7320a2273490db10bbcf

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Toutefois, les éléments techniques contenus dans son rapport établissent que la partie cycle du véhicule est déformée à la suite d’une chute probable de la moto et de la pose d’une poulie adaptable ayant

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631325019f939ca6242c0f6

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Sur l'intervention volontaire de la SAS OVELO CYCLES : La SAS OVELO CYCLES exploitant dans les lieux une activité de pharmacie, elle est recevable à intervenir volontairement dans l'instance aux fins

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

69d7f768cdc6046d47aef0cd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 1/2/2 nationalité B N° RG 22/15243 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYTLL N° PARQUET : 23-48 N° MINUTE : Assignation du : 20 décembre 2022 M.J.G [1] [1] Expéditions

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 3

67eda6a1da9e15c5132039bf

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

À leur demande, le CYCLE D’EAU, à savoir le syndicat d’assainissement de l’agglomération de [Localité 7], après s’être rendu sur place, a décrit les installations d’assainissement équipant leur bien, et

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096f03ea7c8c1120de61a

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Les sociétés Wedge ne sauraient, de même, s’arroger un monopole sur des désignations aussi génériques que « expert en efficacité énergétique », « cycle 1 » ou « cycle 2 », ou sur le fait de valider une

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e961243ea43407b911491c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[Z], victime d’un traumatisme crânien, n’a pas de souvenir des circonstances de l’accident de cycle.

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TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668902e6e764f07389f629f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

- Unité départementale de Seine saint Denis relative à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts au sien de la société SOPROREAL -de juger que l’entreprise SOPROREAL constitue

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TJ

Chambre 01

67002e81c34eb4cc857817f5

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

A titre subsidiaire, la SAS Ribeprim expose avoir convenu d’un préavis d’un délai d’un mois avec la SCEA La Rosée par voie téléphonique, conformément aux usages de la profession.

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TJ

3ème chambre 3ème section

65a8298c228119c903226b0f

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

exécutoire délivrée à : - Maître Guillemin, vestiaire D0133 Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Herbin, C2621 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 22/14108 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYLLS

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TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0cbb9fcdc6046d473adbee

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le relevé de compte locataires arrêté au 17 octobre 2025, constitue un document établi par le mandataire de la bailleresse.

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TJ

SERVICE CIVIL

6966cc4ecdc6046d473126f7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cette dernière n’a pas constitué avocat. Le jugement, susceptible d’appel, sera donc réputé contradictoire en application de l’article 474 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

697b9ca3cdc6046d4725b4f2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Assignée par remise de l'acte à personne habilitée, la SAS EXCELLENCE AUTO n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

JLD

6a10c582cdc6046d479dbea1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

la levée de la mesure d’isolement aux motifs que l’heure de prononcé de la première décision du juge, autorisant la poursuite de la mesure, n’est pas connue, de sorte que la date du début du second cycle

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

6626a9d61329eb3db7c25590

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Il résulte de l’évaluation des difficultés effectuées par l’équipe enseignante que l’écriture constitue pour [F] un véritable problème nécessitant l’utilisation de l’ordinateur.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fd4c8a1343b8cd62568

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Par avenant sous seing privé du 25 mars 2021, il a été convenu qu'à la date de cession du droit au bail, la destination du local objet du bail commercial deviendrait : " établissement d'accueil collectif

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f36ecdc6046d47aea5ed

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle indique qu’il n’a pas été transmis à son médecin conseil certaines pièces médicales détenues par la caisse ce qui constitue une atteinte à ses droits.

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