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289 résultats pour « glace »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S3

69d9942bcdc6046d47d3b1b1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En conséquence, les demandes de la SARL BRIS DE GLACE SERVICE sont irrecevables.

Source officielle

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TJ

REFERES 1ère Section

65848c77e41137cbf9fc4375

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

en la personne de son représentant légal, devant le juge des référés du tribunal judiciaire de BORDEAUX aux fins de la voir condamner : à lui remettre la carte grise définitive du véhicule MERCEDES GLA

Source officielle
TJ

Référés

6a15e42acdc6046d47055061

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Glacier, - juger y avoir lieu à référé sur la prétention de la SCI du Glacier, - constater l’occupation irrégulière du domaine public par la SARL Café la Déesse, - ordonner à la SARL Café la Déesse de

Source officielle
TJ

Référés

ANY SE,venant aux droits de AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCEc/Société TVITEC SYSTEM GLASS S

69dea57acdc6046d473e686a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GROUPE GOYER, Compagnie XL INSURANCE COMPANY SE,venant aux droits de AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE c/ Société TVITEC SYSTEM GLASS S.L DEMANDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d69c72cdc6046d478e8198

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Patricia MISSIAEN, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SA ALLIANZ IARD Assureur de la société Verres d’Aquitaine-VERAQUI [Localité 4] GLASS

Source officielle
TJ

Service des référés

661041d0c9ea95b316fe1ece

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Localité 3] représentée par Me Jacqueline AUSSANT, avocat au barreau de PARIS - #E1638 DEFENDERESSES Société DAUCHEZ ADMINISTRATEUR DE BIENS SA [Adresse 1] [Localité 2] non constituée Société GLACES

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

67f981e10ea89248182add32

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Vous trouverez en annexe, pour chaque entrée, deux devis, l'un pour le chauffage et un autre pour le réseau eau glacée vu que tous les appartements ne sont pas concernés par ce dernier réseau.

Source officielle
TJ

JCP

68e88b9b3ea43407b9fbc49e

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

représentée par Maître Denis LEROUX de la SELARL LEROUX ASSOCIES, avocats au barreau de BESANCON PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [R] [O] née le 14 Janvier 1984 à MONTBELIARD (25200), demeurant 3 rue des glaces

Source officielle
TJ

Référé

67f83463cf40727a004473e4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

La SAS UNIVERS GLASS, bien que régulièrement assignée (dépôt étude personne morale), n'était ni présente, ni représentée. Elle n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

Référés civils

69e2ac93cdc6046d479fb2b5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

conformité aux règles de l’art et aux normes applicables à un établissement recevant du public à usage de fabrication de plats à emporter, vente à consommer sur place de plats préparés, sandwichs, glaces

Source officielle
TJ

SITE FEUCHERES

67f834a9cf40727a00447862

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il ressort du procès-verbal de contrôle technique du 15 septembre 2023, remis selon [H] [D] lors de la vente, des défaillances mineures : - mauvais fonctionnement du lave-glace du pare-brise - glace légèrement

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66182a914e82250580d22f02

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

La société ESHEL GLATT ne répond pas à cette demande.

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c56c21c0e53e790e5be

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

700 du Code de procédure civile, - CONDAMNER la société THE PARTING GLASS aux entiers frais et dépens.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c54fb290a3460740b0

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

La société Automotion Glass a effectué certains règlements après le délai d’un mois du commandement et reste devoir la somme de 9383,03 euros au mois de novembre 2023.

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

68e0427474e929a9d8fd5aff

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

la SA HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D’ASSURANCES, la société VON ROTZ & WIEDEMAR AG, la société DCSA, la société DOPPELMAYR FRANCE, la société COMPAGNIE DU MONT BLANC, la société COMPAGNIE DE LA MER DE GLACE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700102b8daa57c7f667b06

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société TOP GLASS Industries spa et la société CHUBB EUROPEAN GROUP SE es qualité d’assureur de la société TOP GLASS ont formulé par conclusions écrites toutes protestations et réserves d’usage.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f59cdcdc6046d477c3ccc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Magna Engineered Glass Europe [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Maître Stefan NAUMANN de l’AARPI SZLEPER HENRY NAUMANN AVOCATS, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69deb122cdc6046d473f5270

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

TIRE GLASS Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le numéro 934 957 861 dont le siège social est sis [Adresse 2] N'ayant pas constitué avocat Représenté par Me Clifford AUCKBUR, avocat au barreau

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

679aab0ee9a46d1f5a76b0da

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le 19 décembre 2023 Monsieur [O] écrivait à son vendeur que le véhicule présentait une fuite au niveau du vérin arrière gauche, que le lave glace était cassé et qu'il manquait le cric ainsi que la manivelle

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593e0aaacbea0fe68a130

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

L’expert a également constaté l’absence du patin d’essuie-glace avant droit et une rayure circulaire sur le pare-brise.

Source officielle