Contrat dont elle a, à plusieurs reprises, modifié la clause bénéficiaire, notamment pour les trois dernières produites par l'assureur : - le 15 mai 2017, en désignant ses deux fils, [P] et [X] [D], modification

acceptant à la présente modification bénéficiaire sera requis au moyen d’un courrier signé par lui et joint à la présente modification.

la puissance, le couple, la tenue de route, le freinage, l'aérodynamisme, la sécurité d'utilisation ou les caractéristiques de réception du véhicule ;dire, pour chaque modification constatée, si elle

En outre, il met en avant l'insanité d'esprit de [D] [I] au moment de la modification desdites clauses, faisant notamment valoir qu'elle avait 86 ans au moment de leur modification, souffrait de troubles

Par un avenant n°1 du 31 juillet 2017, les lots désignant ceux réservés par [H] [J] ont été modifiés.

22 figurant procès-verbal d'assemblée générale du 26 août 2023 en ce qu'elle n'est pas conforme à celle visée dans la convocation reçue par les copropriétaires, a été sciemment et substantiellement modifiée

[A] avait entrepris des modifications sur ledit véhicule. Elle précise que les défauts relevés proviennent desdites modifications.

parties au contrat groupe de modifier le contrat ; à défaut la modification du taux ne lui est pas opposable (C.cass., 2e Civ., 14 avril 2016, n°15-18.392).

Compte tenu de cette modification et de ses implications pour leur voyage, les époux [D] ne se sont pas rendus à Cuba.

L'alinéa cinq dudit article précise que " Toute addition ou modification au contrat d'assurance primitif doit être constatée par un avenant signé des parties ".

parties au contrat groupe de modifier le contrat ; à défaut la modification du taux ne lui est pas opposable (C.cass., 2e Civ., 14 avril 2016, n°15-18.392).

alors que la résolution s'intitule « modification du règlement de copropriété ».

["Le tribunal a décidé que Monsieur [F] [P] est bien le père de l'enfant [L], [Z], [G] [U].", "La transcription du présent jugement sur les registres de l'état civil et notamment sur l'acte de naissan

La clause bénéficiaire initiale a été ensuite modifiée. Madame [Y], [J] [LE] née [K] est décédée le [Date décès 9] 2006.

- Juger que le vote de la résolution n°3 prévoyant la modification du cahier des charges en ses articles 8 et 13 n'avait que pour objet de permettre à certains Co-lotis de ne pas exécuter les décisions

aux charges est doublée par cette modification.

L'adhérent peut dénoncer son adhésion en raison de ces modifications.

conseiller bancaire disposant de nombreuses informations personnelles qui lui avait fait effectuer des virements vers un compte supposé fictif pour réactiver le “ sécur pass” qui avait été soit-disant modifié