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143 résultats pour « motocyclettes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbef1d01e3c86f4f308

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le 9 septembre 2021, Monsieur [R] a confié sa motocyclette à la SARL FCS LAVAGE AUTO pour une prestation de lavage.

Source officielle

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TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55ac91e3bdd7a88c783

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

La fille de l’assurée des défenderesses, qui cheminait à pied à proximité, atteste avoir assisté à l’accident et que la motocyclette roulait à grande vitesse en remontant la file des voitures.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69d6bca5cdc6046d4790d65a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[X] [C] a déposé plainte pour le vol de son motocycle stationné dans un garage privé, [Adresse 3] à [Localité 2]. M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a19ea7acdc6046d4769b525

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Alors qu'elle circulait sur sa motocyclette, elle a été percutée par le véhicule conduit par Madame [B], assuré auprès de la SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD, qui a effectué un dépassement par la droite

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66abcdb89c59f43650013e88

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[B] [X] une motocyclette Yamaha, modèle FJR 1300, immatriculée [Immatriculation 6], au prix de 2.650 euros. Par courrier en date du 12 octobre 2023 M.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

678179d56d34da2cbdcdb4a6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Courant 2018, [P] [L] a informé ses parents de son souhait de disposer d’une motocyclette pour se déplacer.

Source officielle
TJ

PPP <10 000 FOND

6984c117cdc6046d470cf6cd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

non comparant, ni représenté EXPOSÉ DU LITIGE Le 22 janvier 2022, Madame [T] [D] et Monsieur [L] [H] [D] ont acheté à Monsieur [S] [O] (le certificat de cession porte le nom de [Z] [W]) une motocyclette

Source officielle
TJ

2ème Chambre

687aa3446d3730576e9406b4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[N], qui circulait au guidon de sa motocyclette en sens inverse à grande vitesse, l’a percutée et a volé par-dessus.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d7320a2273490db10bbcf

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[H] [J] une motocyclette de marque Ducati, immatriculée [Immatriculation 6], au prix de 16.500 euros le 18 juillet 2020. Ayant constaté des anomalies sur ce véhicule, M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6979e737cdc6046d47f70e2c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l’espèce, il est constant que la motocyclette conduite par M. [N] [I] a percuté le véhicule conduit par M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a19eaa3cdc6046d4769b856

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Alors qu'il circulait régulièrement sur sa voie de circulation au guidon de son véhicule motocyclette, il a été percuté par le véhicule conduit par Madame [Z] [K], assuré auprès de la SA ABEILLE IARD &

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6722861c3f64f31269862c97

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[J] [P], associé unique de l’EURL FLASH CONSTRUCTIONS a été victime d’un accident de la circulation le 9 septembre 2019 à [Localité 7], alors qu’il circulait à bord d’une motocyclette Honda immatriculée

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

686455ed0bb2f8a66ca68da7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le constat amiable d’accident fait état d’un choc sur le côté avant gauche de la motocyclette et d’un choc arrière droit sur le véhicule de M. [E].

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55bc91e3bdd7a88c7e1

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

- l'enquête a révélé une usure à 100 % du pneumatique arrière de la motocyclette, ce qui a pu contribuer à une perte de contrôle lors du freinage d'urgence.

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TJ

Chambre des référés

68682d214965b5d9df31edf0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En effet, la motocyclette a chuté sur la droite et Madame [U] [G] a été blessée à la cheville droite. Blessée, Madame [U] [G] a été transportée au centre hospitalier universitaire de [Localité 8].

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TJ

Quatrième Chambre

6712a4abd207776a5907d887

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

social est [Adresse 3] [Localité 7] défaillante n’ayant pas constitué avocat EXPOSÉ DU LITIGE Le 5 décembre 2018, une collision est survenue entre une motocyclette

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

66197ae11b7735881a7c0c4b

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Madame [E] a déclaré aux services de police qu’elle avait mis son clignotant afin de tourner à droite, et qu’une motocyclette l’a doublée par la droite.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6610406dc9ea95b316fe15d1

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le choc est intervenu alors que l’automobile a entamé une manoeuvre pour tourner à gauche, et que la motocyclette entreprenait de la dépasser par la gauche.

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be0c0d3e3fe99cae63e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Le 04 avril 2017, alors qu'il roulait au guidon de sa motocyclette sur la commune de [Localité 6] (Nord), M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a19ea76cdc6046d4769b4f9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Alors qu'il circulait sur sa motocyclette, il a été percuté par le véhicule conduit par Monsieur [P] [Z] assuré auprès de la SA SERENIS ASSURANCES, alors qu'il effectuait un demi-tour.

Source officielle