L’ECRIN DES NEIGES, S.E.L.A.R.L.

L’ECRIN DES NEIGES Le : 09 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : la SCP PIERROT ET NEEL Copie à : S.A.R.L.

Le GAEC RECONNU DES NEIGES justifie ainsi de l'existence de possibles désordres affectant son véhicule.

est donc parfaitement normal qu’il y ait un changement de type de neige.

Les ventilations sur l’ancienne cuisine ont été arrachées par la neige.

PRONONCE : par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2025 EXPOSE DU LITIGE Par acte d'huissier en date du 24 octobre 2024, le Syndicat des propriétaires LE SAINT CLAIR sis Village du Front de Neige

SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS - une maison sise 14 chemin du Vieux Bourg à LISSIEU (69380) à l’INSTITUT PASTEUR - un appartement sis 5 rue du Brûlet à SAINTE FOY LES LYON (69110) et ses annexes à PERCE NEIGE

Fanny LAINÉ, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE LA FONDATION PERCE NEIGE

Ils expliquent avoir donné à bail à la société Groupe Chalet des Neiges, suivant acte sous seing privé des 9 et 27 mars 2015, à fin d’usage commercial, un appartement, un emplacement de stationnement,

JOHNSON CONTROLS NEIGE 14 avenue de Bel Air 44470 CARQUEFOU représentée par Maître Nicolas BOYTCHEV de la SELARL RACINE, avocats au barreau de PARIS - #L0301 S.A.S.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à Maître JOBELOT Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître NEIGE ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 23/15318 N° Portalis

. - AVOCATS ASSOCIES, vestiaire 38 la SELARL ACTA & LITIS, vestiaire 30 Me Sylvie NEIGE Me Christophe NICOLAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DU Juge de la Mise en État DU

N° RG 24/11388 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NEIA 3ème Ch.

Sur la garantie Tempête - grêle - neige La garantie " Tempête - grêle -neige ", couvre aux termes de l'article 3.8 des conditions générales " les dommages matériels causés aux biens assurés par l'action

Celui-ci a été retrouvé sous un mètre de neige et est décédé le 10 décembre 2020, alors qu'il pratiquait du snow board en hors-piste, une avalanche s'étant produite à cet endroit-là.

Monsieur [K] considère pour sa part que l’assurance doit le couvrir au titre de la garantie « Neige et [Localité 9] – dommages au matériel de sports de montagne loué ».

Madame [E] [X] épouse [Z] née le 29 Avril 1990 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Monsieur [A] [Z] né le 11 Août 1989 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Maître Romain NEILLER

EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/02578 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4PYH MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 07 janvier 2025 à Me RUEDA-SAMAT Copie certifiée conforme délivrée le 07 janvier 2025 à Me NEILLER