d’habitation sise 573 route de Dardenne, 46300 LE VIGAN.

à usage d’habitation d’un hangar et de diverses parcelles de terrain section AC numéro [Cadastre 3],[Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6], [Cadastre 7],[Cadastre 1],[Cadastre 2], Véhicule de marque

, éventuellement l’aménagement de ces biens, exceptionnellement l’aliénation des immeubles devenus inutiles à la société, et généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à

[O] [Y] : une maison à usage d’habitation sise sur le territoire de la commune de [Adresse 28], cadastrée section [Cadastre 33] lieudit « [Localité 21] », évaluée à 600.000,00 Francs en pleine propriété

ses prétentions, l’ATPC rappelle que Mme [R] [V] veuve [W] et ses trois filles sont propriétaires indivises d'un immeuble à usage d'habitation situé 10 rue d'Artois à Isbergues et de trois terrains situés

d'expertise judiciaire en cours, sous les réserves et protestations d'usage, - Dire et juger que l'extension des opérations d'expertise ne saurait emporter reconnaissance quelconque de responsabilité,

[Adresse 2] à [Localité 1] (92), représenté par son syndic la société PARISIENNE DE GERANCE D’IMMEUBLES, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] à [Localité 1], représenté par son

d’habitation sise [Adresse 3] à [Localité 3].

S’agissant de la communauté, il indique que le patrimoine résultant de la communauté des parents est constitué de leur immeuble à usage d’habitation situé à [Localité 4], toujours garni de meubles.

[Z] [B] de la nue-propriété d’un immeuble à usage d’habitation sis [Adresse 3] se réservant le bénéfice de l’usufruit. M.

la maison à usage d’habitation sise [Adresse 5], à [Localité 8] (Yvelines) ; - prononcer un sursis à statuer jusqu’à l’achèvement des travaux de reprise entrepris par la société Maisons France style,

Par acte authentique de vente reçu le 22 janvier 2010, Monsieur [U] [H] et Madame [Z] [H] ont acquis auprès de Madame [I] [C] : Une maison à usage d’habitation avec terrain attenant, parcelles cadastrées

EXPOSE DU LITIGE La société Bouygues immobilier a fait édifier un ensemble immobilier dénommé [Adresse 1] et situé [Adresse 34], soumis au statut de la copropriété, composé de neuf bâtiments à usage d'habitation

Ils considèrent que la convention alléguée pourrait être interprétée comme un contrat de promotion immobilière en secteur protégé portant sur la construction d’immeubles à usage d’habitation qui doit être

à usage d’habitation sis 414, Route nationale à Rumilly en Cambrésis auprès de madame [V] et de monsieur [Z] moyennant le prix de 180 000 €.

[R] [Y] portant proposition par Mme [K] [W] de lui vendre ses parts indivises de l’immeuble à usage d’habitation.

situé au [Adresse 6] à [Localité 17], une promesse unilatérale de vente ayant pour objet un immeuble mitoyen à usage d’habitation situé au [Adresse 7] la même rue.

La SA SOGESSUR a émis les protestations et réserves d’usage. La société AGPM ASSURANCES a émis les protestations et réserves d’usage. L’affaire a été mise en délibéré au 3 mai 2024.

Les 16 mars 2017 et 24 août 2017, la société [L] Constructeur (SAS) a obtenu deux permis de construire pour édifier des immeubles collectifs à usage d’habitation dans le cadre d’un projet immobilier intitulé

en outre un droit d’usage et d’habitation sur la propriété de SAINT COME en complément du legs universel.