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3 résultats pour « sport hippique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

6a15f903cdc6046d4706cf77

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La SAS GENERALI SPORTS, assureur responsabilité civile professionnelle de l’ASSOCIATION LES CAVALIERS DE [Localité 1] MONTAGNE NOIRE, est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

686579bc72b7e1b6bf1d7b80

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

DCA SPORT HORSES, LE CLUB HIPPIQUE MAXIMOIS - LE VERDERET

SIREN 941725442Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 29/04/2025 enregistré au SDE PARIS le 21/05/2025 sous le numéro dossier 2025 00028965 réf. 8304P02 2025A01148 Adresse de l'ancien propriétaire: Quartier Tapoulerin 83120 Sainte-Maxime

18/07/2025

Voir →

Elle s’appuie à cet égard sur les données fournies par l’ANJ et par des sociétés fournisseurs de cotes (Sport Radar, Stats Perform et Genius Sport), desquelles il ressort que, pour chacun des paris combinés

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a19

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il ressort de l’attestation de Mme [V] que Mme [Y] [B] pratiquait l’équitation et le concours saut d’obstacle au club hippique [Localité 6] mais a arrêté suite à l‘accident et à sa peur de tomber.

Source officielle