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605 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux <= 10.000€

69dd4a68cdc6046d47204889

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier «SDC [Localité 1] DU THEATRE» sollicite à ce titre le paiement de la somme de 4000 euros.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6627fc8242439575e2f7b313

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

SOCIÉTÉ NOUVELLE THÉÂTRE DES ARTS - HEBERTOT.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aa24e0040aa3735de4d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

L’association CARTOUN SARDINES THEATRE n’a pas déclaré auprès de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) les recettes billetterie et le montant auquel elle a acheté le spectacle.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68812970795daea26ff7f308

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Sur la qualité à agir de la SAS THEATRE-MESSERER [Localité 5]: Il ressort de l'acte notarié en date du 11 octobre 2022 que la SARL LARIE FRERES a vendu à la SAS THEATRE-MESSERER [Localité 5] le bien sis

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66201389f05edb385fb2abeb

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

La S.C.I. 44 THEATRE indique toutefois que le prélèvement du loyer du 5 février 2024 n’a pas été rejeté.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a04086ea2f9efae430e98e

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

THEATRE DE LA GAITE MONTPARNASSE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Gérard ABADJIAN de la SELARL A & C ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0543 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e03f0cdc6046d4759fbf4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

LES 2 THÉIÈRES [Adresse 2] [Localité 3] non représentée DÉBATS Nous, Président, Vu la requête du 13 mai 2026 de la société Sgm Orion sur le fondement de l’article 462 du code de procédure civile,

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e0efeb5d421e6c5990d6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DE L’IMMEUBLE LE THEATRE [Adresse 2], domiciliée : chez SARL CITYA PARADIS (Syndic en exercice), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

660c4bee1ff97dabd6b85a04

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

, danse, musique, arts plastiques notamment et l’organisation de manifestations musicales, théâtrales...

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67eed2b0b848dd6814c5e573

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La SCI 44 Théâtre est intervenue volontairement à la procédure le 12 avril 2023 mais n’a pas conclu.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef28d7288dcb2a015a8f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Dossier N°RG 23/568 DEMANDERESSES L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS PRISO NNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS D’ALGÉRIE, TUNISIE, MAROC, COMBATTANTS DE THÉÂTRES D’OPÉRATIONS EXTÉRIEURES, VICTIMES

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

66fd8f0538de0398b5179877

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PARIS ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 23/36492 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2MPE ADS N° Minute : JUGEMENT rendu le 02 OCTOBRE 2024 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [Y] [O] [N] [Z] 71 RUE DU THÉÂTRE

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6584912de41137cbf9fc842d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Madame [B] [A] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [N] [H] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Catherine DE GOURCUFF, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0067 DEFENDEURS Association THEATRE

Source officielle
TJ

Service des référés

66158790db5098996d5ad68d

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

THEATRE MIRABEAU société civile [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Delphine BERTHELOT-EIFFEL, avocat au barreau de PARIS - #C1922 DEFENDERESSE La société GARAGE [Adresse 5] GT S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66216058c8ec436236de981f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Frédéric GONDER de la SELARL GONDER, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant DEFENDEUR : Monsieur [X] [W] né le 16 Mars 1955 à RAMBOUILLET (78120) de nationalité Française 13 ter rue du Théâtre

Source officielle
TJ

VENTES

687022ffb8daa57c7f679675

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIJON JUGE DE L'EXÉCUTION AUDIENCE DU 21 MAI 2025 DELIBÉRÉ DU 02 JUILLET 2025 N°RG : 24/00005 N°PORTALIS : DBXJ-W-B7I-IGR3 ENTRE : La CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL [Localité 8] THÉÂTRE

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67ed8138da9e15c5131fb809

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’AUGUSTE THEATRE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Thierry LASSOUX de la SCP LASSOUX PARLANGE - #P0096 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Assistée

Source officielle
TJ

Ctx général ex-ti

69d81545cdc6046d47b13496

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COMPIÈGNE MINUTE N° : 41/26civ N° RG 25/01073 - N° Portalis DBZV-W-B7J-CSBA JUGEMENT DU 02 Avril 2026 Entre : Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier THEATRE

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TJ

8ème chambre 1ère section

686428370bb2f8a66ca60238

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Maître Raphael BERGER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0886 DÉFENDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la SARL ISAMBERT THEATRE

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

67081b0b89f19e8c50f8d2ba

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

D'importants travaux de rénovation du théâtre du [Adresse 1], réalisés par la Ville de [Localité 2], ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019. Par acte d'huissier du 19 novembre 2020, la S.A.S.

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