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DÉCISION / ECLI

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ACCO

ACCOTEXT000049849973

—

21 juin 2024

21 juin 2024

Avenant n°1 de révision à l'accord du 28 mars 2017 relatif à la prise en charge des indemnités kilométriques vélo

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049965217

—

31 mai 2024

31 mai 2024

Avenant n°1 de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail conclu le 20 décembre 2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048386859

—

3 février 2023

3 février 2023

AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS DU 17 JUILLET 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052368047

—

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord d'Entreprise du 14/11/2005 portant Aménagement et Réduction du Temps de Travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042446730

—

21 février 2020

21 février 2020

AVENANT 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/2016

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050385989

—

3 octobre 2024

3 octobre 2024

AVENANT NUMERO 1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME D’ASTREINTE DU 15/12/2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052322886

—

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord Sodern relatif au Compte Epargne Temps signé le 20/11/2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051306805

—

3 mars 2025

3 mars 2025

Avenant n°1 portant révision du point 7.2 de l’accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’ATEC

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048502837

—

10 octobre 2022

10 octobre 2022

AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE L'OUVERTURE DOMINICALE DANS LES ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042516990

—

12 août 2020

12 août 2020

Avenant N°1 portant révision du protocole d'accord du 21/0/2014 relatif à l'aménagement du temps de travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049850304

—

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Avenant N°1 de révision de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une complémentaire santé au sein de la MSA de Picardie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047122346

—

8 février 2023

8 février 2023

Avenant n°1 de révision de l'accord relatif à l'accord du 15 janvier 2019 portant sur le compte épargne temps

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046007086

—

13 mai 2022

13 mai 2022

Avenant n°1 de révision de l’accord relatif au télétravail du 4 Novembre 2019 au sein de la MSA Sud Aquitaine

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047070553

—

5 décembre 2022

5 décembre 2022

UN AVENANT N°1 PORTANT REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 26/10/2021 RELATIF AU DEPLOIEMENT DU TELETRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051826676

—

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Un Avenant n°1 des Révision de l'Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail signé le 23/11/2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053031442

—

18 novembre 2025

18 novembre 2025

AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11 JANVIER 2017

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051826697

—

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord d'Entreprise relatif au Compte Epargne Temps signé le 09/11/2012

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051746926

—

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 07/01/2021 portant sur l'Intergénération au sein de l'UES du Groupe Valophis

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047598571

—

27 avril 2023

27 avril 2023

AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES DU 31 JANVIER 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046084214

—

27 juin 2022

27 juin 2022

Avenant n°1 portant révision à l'accord sur les primes de fin d'année pour les exercices 2022 et 2023 Société Ineo Nucléaire

Source officielle

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