Codes de loi français

Article ANNEXE

06084 Mouans-Sartoux. 06085 Mougins. 06087 Les Mujouls. 06088 Nice. 06089 Opio. 06090 Pégomas. 06091 Peille. 06092 Peillon. 06095 Peymeinade. 06096 Pierlas. 06097 Pierrefeu. 06100 Revest-les-Roches

LEGIARTI000020955767

recherche, 59045 Lille Cedex. 9 178 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 7 545 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch

Article Annexe

Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 11 640,75 Ouest IV.

LEGIARTI000023501793

recherche, 59045 Lille Cedex. 5 069 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 12 500 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch

Article Annexe

recherche, 59045 Lille Cedex. 10 711 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 2 250 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch

Article Annexe

Pargny-sur-Saulx ; Paroy-sur-Saulx ; Perthes ; Planrupt ; Plichancourt ; Poissons ; Ponthion ; Possesse ; Pringy ; Puellemontier ; Rachecourt-sur-Marne ; Rachecourt-Suzémont ; Reims-la-Brûlée ; Les Rivières-Henruel ; Robert-Magny-Laneuville-à-Rémy ; Roches-sur-Marne

LEGIARTI000051390413

port bureau Brive bureau Bayonne bureau Guéret bureau La Rochelle Pallice bureau Limoges bureau Mont de Marsan bureau Niort bureau Pau bureau Poitiers bureau Bordeaux recette interrégionale - Direction interrégionale Bretagne-Pays de la Loire : La Roche-sur-Yon

Article Annexe 1

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 720012749 FINESS géographique 720000389 Etablissement FONDATION GEORGES COULON Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon

Article 2

Hors du domaine public maritime, dans les communes de Gujan-Mestras, Le Teich et La Teste-de-Buch : les parties soumises aux marées, du domaine du Rocher, du domaine de Bayonne et des grands prés du Teich ; Hors du domaine public maritime, dans les communes

Article Annexe

Forges-les-Bains, Gometz-la-Ville, Guibeville, Guigneville-sur-Essonne, Itteville, Janville-sur-Juine, Janvry, Lardy, Leudeville, Limours, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mauchamps, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Molières (Les), Mondeville, Nainville-les-Roches

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Chapdeuil, La Chapelle-Montmoreau, Chassaignes, Chenaud, Comberanche-et-Epeluche, La Coquille, Creyssac, Festalemps, La Gonterie-Boulouneix, Grand-Brassac, Parcoul, Paussac-et-Saint-Vivien, Petit-Bersac, Ponteyraud, Puymangou, Quinsac, Ribérac, La Roche-Chalais

Article Annexe

- Electronique de puissance : conversion alternatif-continu, conversion continu-continu et conversion continu-alternatif. 5 - ESSAIS SUR LES ROCHES ET LES MATERIAUX Afin de réaliser des essais sur les roches et/ou des matériaux à l'aide de machines

Article (35 à 38)

CINQ-MARS-LA-PILE D 48 CINQ-MARS-LA-PILE 37 D 37 D 952 FONDETTES D 943 CHAMBRAY-LES-TOURS 37 D 140 D 31 LA CROIX-EN-TOURAINE Rue du Colombier SAINT-PIERRE-DES-CORPS 37 D 751E D 759 LA ROCHE-CLERMAULT

Article 1

Tribunal judiciaire de Tarbes 1 Cour d'appel de Poitiers Service administratif régional de Poitiers 1 Tribunal de proximité de Bressuire 1 Tribunal de proximité de Rochefort 1 Tribunal judiciaire des Sables d'Olonne 1 Tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon

LEGIARTI000032406113

: Finess juridique 850000084 Finess géographique 850000241 Etablissement CENTRE HOSPITALIER CÔTE DE LUMIÈRE Code comptable 85036 Ville du comptable CH CÔTE DE LUMIÈRE Code CPU 01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon

LEGIARTI000050943833

Ussel (19275) ; Uzerche (19276). 21 - Côte-d'Or Arnay-le-Duc (21023) ; Auxonne (21038) ; Beaune (21054) ; Brazey-en-Plaine (21103) ; Châtillon-sur-Seine (21154) ; Créancey (21210) ; Genlis (21292) ; Losne (21356) ; Montbard (21425) ; Nolay (21461) ; La Roche-en-Brenil

Article Annexe II (suite 1)

PETROCHEMICALS France-usine de Carling Saint-Avold 450 335 442 513 413 759 406 146 40 037 24 044 23 562 23 073 1 823 469 FR000000000000529 MFPM CHOLET Usine MICHELIN de Cholet FR000000000000530 MFPM La Roche-sur-Yon

Article III

TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DU BOIS, DE L'AMEUBLEMENT, DU PAPIER-CARTON, DU TEXTILE, VÊTEMENT, DES CUIRS ET DES PEAUX ET DES PIERRES ET TERRES À FEU NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Extraction et production de roches

LEGIARTI000039240198

Académie de Nancy-Metz Collège de la Haute Meurthe Fraize Collège des Deux Sarres Lorquin Collège Jean Rostand Metz Collège Anatole France Mont-Saint-Martin Collège Claude le Lorrain Nancy Académie de Nantes Lycée professionnel Saint-Louis La Roche-sur-Yon