Codes de loi français

Article 8

Toutes les marques sur chaussées sont blanches, à l'exception : -des lignes qui indiquent l'interdiction d'arrêt ou de stationnement, des lignes zigzags indiquant les emplacements d'arrêt d'autobus et des marques indiquant les emplacements de livraisons

Article 32 a

Ce dispositif utilise une bande de 50 mm de largeur (avec une tolérance de + 10/- 0) composée d'un matériau de classe C de couleur blanche ou jaune.

LEGIARTI000022970363

Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Jean-Roure, Saint-Jeure-d'Andaure, Saint-Joseph-des-Bancs, Saint-Julien-Boutières, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Julien-du-Serre, Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape

Article ANNEXE

Bezons Val Notre Dame (1) ; Quartier de l'Agriculture ; Tête de Pont Cergy Saint Christophe Deuil-la-Barre Quartier de la Galathée (1) Franconville La Fontaine Bertin Garges-lès-Gonesse Dame Blanche Nord et Ouest, La

Article 2

Ils peuvent contenir de faibles quantités d'acides gras et de glycérol libres ; Description : leur consistance va de celle d'un liquide huileux de couleur paille à brun clair à celle d'un solide cireux dur de couleur blanche ou blanc cassé.

Article 36

Ces feux, au nombre de 1 ou 2 (1 par côté) émettent une lumière blanche dont l'intensité ne doit pas dépasser 500 candelas dans toutes les directions d'où le feu peut être observé.

Article 1

Erismature à tête blanche Oxyura leucocephala. Gypaète barbu Gypaetus barbatus. Vautour moine Aegypius monachus. Aigle de Bonelli Hieraaetus fasciatus. Faucon crécerellette Falco naumanni. Râle des genêts Crex crex.

Article R313-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni à l'avant de deux ou de quatre feux de route émettant vers l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route la nuit, par temps

Article Annexe 22

Boulevard Danielle-Casanova jusqu'au boulevard de la Maison Blanche, y compris les parcelles section K n°s 23, 24, 25, 26, 28, 29, 41, 42, 43, 44 et 114 A, quartier Canet. Boulevard de la Maison-Blanche jusqu'au boulevard du Capitaine-Gèze.

Article ANNEXE II

certifiées 99,7 Colza fourrager : Semences de prébase et de base 99,9 (a) Semences certifiées 99,7 (a) Lin oléagineux et lin textile : Semences de prébase et de base 99,7 Semences certifiées R1 98,0 Semences certifiées R2 97,5 Moutarde blanche

Article Annexe

L'emploi s'exerce dans les secteurs tertiaires et industriels : sièges sociaux des grandes entreprises, immeubles de bureaux, immeubles d'habitation, centraux téléphoniques, hôpitaux, musées, hôtels, laboratoires, salles blanches, équipements de process

Article A4241-48-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

De jour : Un cylindre jaune bordé, en haut comme en bas, de deux bandes noires et blanches, les bandes blanches étant aux extrémités du cylindre.

Article Annexe II

S-3,4-dihydro-4-oxo-1,2,3-benzotriazin-3-ylmethyl O, O-dimethyl phosphorodithioate. 0,5 (t') Fruits à pépins, fruits à noyaux, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), fruits de ronce (autres que sauvages), groseilles (à grappes blanches, rouges

Article Annexe I

N-[(trichloromethyl)thio] phtalimide. 10 Epinards. 5 Raisins de cuve. 3 (a) Fruits à pépins, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), mûres, framboises, groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires-cassis), groseilles à maquereau.

Article Annexe

: : : :================:=======================: : Cour d'appel de Grenoble (suite) : : : : : Grenoble : Tribunaux : : : d'instance de : : : la Mure et : : : Grenoble, à : : : l'exception des : : : cantons de : : : Saint-Laurent-du

LEGIARTI000025546975

Molières-Cavaillac, Montaren-et-Saint-Médiers, Notre-Dame-de-la-Rouvière, Plantiers (Les), Ponteils-et-Brésis, Pujaut, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Sainte-Cécile-d'Andorge, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Julien-de-la-Nef, Saint-Laurent-la-Vernède

Article 2

Noir 46°47'39" N 56°07'08" W Loxodromie Saint-Pierre SP08 Ilot l'Enfant Perdu 46°47'02" N 56°06'47" W Loxodromie Saint-Pierre SP09 Ile aux Chasseurs 46°45'42" N 56°09'15" W Loxodromie Saint-Pierre SP10 Pointe Blanche

Article 76

2016, les modalités de mise en œuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu à compter de 2018, en précisant les types de revenus concernés, le traitement des dépenses fiscales correspondant à l'année d'imposition annulée en cas d'année blanche

Article Annexe II

fibres normales - fibres mercerisées 8,50 10,50 6 Capoc 10,90 7 Lin 12,00 8 Chanvre 12,00 9 Jute 17,00 10 Abaca 14,00 11 Alfa 14,00 12 Coco 13,00 13 Genêt 14,00 14 Ramie (fibre blanchie

Article Annexe III

Le vocable "Colin" constitue une appellation commerciale utilisable pour la désignation de certains poissons marins ronds à chair blanche dont la liste figure dans la présente annexe et présentés sous l'une des formes mentionnées aux articles 2 et 3 du