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385 résultats pour « Duportail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137217dcd580146773f4357

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Robert Y..., demeurant à Sainte-Rose (Guadeloupe), "Duportail", défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46391cdc6046d4730dc1c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

BORDEAUX N° RG: 2025R00255 SNC HMC / SA AXA FRANCE IARD EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 22 avril 2026, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de Bordeaux, Nous, Christophe DUPORTAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c2c632cdc6046d47c97cf4

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

MARSAC / SAS SOCIETE DE MENUISERIE MERCIER VAUNAC EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 27 janvier 2026, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de Bordeaux, Nous, Christophe DUPORTAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a116795cdc6046d47a977b2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

N° RG: 2025R00843 SASU CEREXAGRI / SAS LYNX SECURITE EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 20 mai 2026, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de Bordeaux, Nous, Christophe DUPORTAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b532f1cdc6046d47a239d8

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

Ordonnance en Fixation de Rémunération d'Expert (Article 284 du Code de Procédure Civile) Faisant application des dispositions de l'article 284 du Code de Procédure Civile, Nous, Christophe DUPORTAL,

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5b00cdc6046d47e7d4aa

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Représenté par Madame [V] [J], agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE SASU [D] [T], sise [Adresse 2] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa2549cdc6046d47a9b609

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

AVENIR ET PRESTIGE SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Jean-Claude BACH,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f462a8cdc6046d4730ccd5

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Ordonnance en Fixation de Rémunération d'Expert (Article 284 du Code de Procédure Civile) Faisant application des dispositions de l'article 284 du Code de Procédure Civile, Nous, Christophe DUPORTAL,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8c6f0cdc6046d47c035f3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ordonnance en Fixation de Rémunération d'Expert (Article 284 du Code de Procédure Civile) Faisant application des dispositions de l'article 284 du Code de Procédure Civile, Nous, Christophe DUPORTAL,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c2f7e0cdc6046d47d0e43d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ordonnance en Fixation de Rémunération d'Expert (Article 284 du Code de Procédure Civile) Faisant application des dispositions de l'article 284 du Code de Procédure Civile, Nous, Christophe DUPORTAL,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d7559ccdc6046d479de30b

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Ordonnance en Fixation de Rémunération d'Expert (Article 284 du Code de Procédure Civile) Faisant application des dispositions de l'article 284 du Code de Procédure Civile, Nous, Christophe DUPORTAL,

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5b13cdc6046d47e7d5f5

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE SASU HALIS CONSTRUCTION, sise [Adresse 2] [Localité 1] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f082cecdc6046d47d1fa19

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE PERIMETRE SECTION EURL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL

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TCOM

MERCREDI

69aa3a37cdc6046d47aae421

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

] [C], muni d'un pouvoir, C/ DEFENDERESSE SASU ASIM sis [Adresse 2] Comparaissant par [Q] [S], munie d'un pouvoir, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa3a62cdc6046d47aae686

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Comparaissant par Maître [Q], Avocat à la Cour, C/ DEFENDERESSE Madame [W] [C] sis [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69b93303cdc6046d47f5a7a6

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

représentée par Madame [W] [C], munie d'un pouvoir, C/ DEFENDERESSE SASU KASA, [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d755a6cdc6046d479de3cf

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ordonnance en Fixation de Rémunération d'Expert (Article 284 du Code de Procédure Civile) Faisant application des dispositions de l'article 284 du Code de Procédure Civile, Nous, Christophe DUPORTAL,

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5b56cdc6046d47e7da74

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[N] [P], agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE Madame [C] [W], sise [Adresse 2] [Localité 2] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5c05cdc6046d47e7e7aa

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 22 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Christophe DUPORTAL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b3ce0cdc6046d471742af

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

l'audience par Madame [C] [D], agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE SASU AB AUTO, sise [Adresse 2] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL

Source officielle

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Journal officiel
Créations

La 3D dimensions, DUPORTAIL, Laurent

SIREN 909079808Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre

21/01/2022

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Radiations

DUPORTAIL, Bernarde, Marie, RATNAM

SIREN 424381549GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

13/11/2016

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Créations

COTE NATURE, DUPORTAIL, Julien

SIREN 820875722GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

11/08/2016

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Créations

EARL FERME AGRICOLE DE DUPORTAIL

SIREN 788725679GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE

22/08/2013

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