fédérale d') Stuttgart Ecole élémentaire franco-allemande de Stuttgart-Sillenbuch * Section française bilingue uniquement-Ecole : classes du CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Stuttgart Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges

LEGIARTI000035979744

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fédérale d') Stuttgart Ecole élémentaire franco-allemande de Stuttgart-Sillenbuch * Section française bilingue uniquement -Ecole : classes du CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Stuttgart Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges

Article Annexe 36

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Rue de l'Université-du-Mirail des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Louis-Vauquelin. Rue Louis-Vauquelin jusqu'à l'avenue du Corps-Franc-Pommies. Avenue du Corps-Franc-Pommies jusqu'à la route de Saint-Simon.

LEGIARTI000029214672

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Allemagne (République fédérale d') Sarrebruck et Dilling * Ecole élémentaire franco-allemande de Stuttgart-Sillenbuch Allemagne (République fédérale d') Stuttgart * Section française bilingue uniquement Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges

LEGIARTI000021809793

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Donnay, Douville-en-Auge, Dozulé, Drubec, Beaufour-Druval, Ecrammeville, Ellon, Englesqueville-en-Auge, Englesqueville-la-Percée, Epinay-sur-Odon, Equemauville, Espins, Esson, Estry, Etouvy, Etréham, Familly, Fauguernon, (Le) Faulq, (La) Ferrière-Harang

Article 1

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circonscription BERLIN Allemagne 2e circonscription FRANCFORT Allemagne 3e circonscription MUNICH Autriche, Slovaquie, Slovénie VIENNE Suisse 1re circonscription ZURICH Suisse 2e circonscription GENÈVE Arménie, Géorgie

Article 2

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Charlemagne, Côte de Nuits-Villages, Echezeaux, Grands Echezeaux, Fixin, Gevrey-Chambertin, Montrached, Chevalier-Montrachet, Bâtard-Montrachet, Bienvenues-Bâtard-Montrachet, Criots-Bâtard-Montrachet, Morey-Saint-Denis, Musigny, Nuits ou Nuits-Saint-Georges

Article R342-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 86

Code du patrimoine

Outre le président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou, président, le conseil d'administration comprend : 1° Trois membres de droit.

Article ANNEXE 7

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Rue Ribot : limite sud-ouest des parcelles section AX numérotées 158 à 201 jusqu'à l'angle avec la rue Louis-Loucheur.

Article 1

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Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

Article ANNEXE 1

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n° 377 ; - limite Sud des parcelles section CK n° 377, 381 et 814 jusqu'à la rue Maurice-Garet ; - rue Maurice-Garet jusqu'à la rue Winston-Churchill ; - rue Winston-Churchill jusqu'à la rue Robert-Schuman ; - rue Robert-Schuman jusqu'au carrefour Georges-Clemenceau

Article ANNEXE

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Maison George-Sand (Nohant, Centre). Palais Jacques-Coeur (Bourges, Centre). Château de Talcy (Centre). Palais du Tau (Reims, Champagne-Ardenne). Château de Champs-sur-Marne (Ile-de-France). Château de Jossigny (Ile-de-France).

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

d'ingénieurs de Caen ; 9° Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques : décret n° 2018-285 du 18 avril 2018 relatif à l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques, établissement-composante de l'Université Marie et Louis

Article 12

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Jamaïque, le Mexique, le Nicaragua, Panama, Porto Rico, la République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines, les îles Cook, le Falkland, la Géorgie

Article 2

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Macouria), Mana (place Yves-Patient, 97360 Mana), Matoury (1, rue Victor-Ceide, 97351 Matoury), Montsinéry (rue du Gouverneur-Félix-Eboué, 97356 Montsinéry-Tonnegrande), Rémire-Montjoly (BP 147, avenue Jean-Michotte, 97354 Remire-Montjoly), Roura (rue Georges-Edmé

Article Annexe 3

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VALENCIENNES, LA SENTINELLE, RAISMES, BEUVRAGES, BRUAY-SUR-L'ESCAUT (DÉPARTEMENT DU NORD) Zone franche urbaine du Val d'Escaut Beuvrages De la rue des Poilus des deux côtés de la voie en limite nord des parcelles section AC n°s 800, 1031, 1060 jusqu'à la rue Georges-Mortuaire

Article Annexe

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Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis. Laboratoires et centres de recherche rattachés au : Commissariat à l'énergie atomique (C. E. A.). Centre national d'études spatiales (C. N. E. S.).

Article 3

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Le bâtiment de la salle d'expérience DESIR, sur trois niveaux, et ses canaux de liaison avec les bâtiments existants. (1) Ce plan peut être consulté : - au siège de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR), 15, rue Louis-Lejeune, 92120

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

; 16° Université Toulouse Capitole : décret n° 2022-1536 du 8 décembre 2022 ; 17° Nîmes Université : décret n° 2024-842 du 16 juillet 2024 ; 18° Université de Montpellier Paul-Valéry : décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 ; 19° Université Marie et Louis

LEGIARTI000021949103

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Nœux-les-Mines 62617 Puy-de-Dôme (63) Riom 63300 Thiers 63430 Pyrénées-Atlantiques (64) Orthez 64430 Bas-Rhin (67) Hœnheim 67204 Schiltigheim 67447 Strasbourg (**) 67482 Haut-Rhin (68) Guebwiller 68112 Illzach 68154 Saint-Louis

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