tribunal administratif de Rouen a annulé la délibération de son conseil municipal en date du 15 juin 1988 décidant d'attribuer le marché de la réalisation de l'espace de culture et de communication du Bois-Jolet

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Paul X... du chef d'escroquerie pour les transactions effectuées avec Lucienne F..., Jean G..., Josette

procès-verbal a relevé (page 5) que tous les témoins figurant sur la liste étaient présents ; que nonobstant cette constatation, le Président a donné lecture des procès-verbaux de déposition à l'instruction de Josette

préjudice matériel (perte du cyclomoteur et préjudice vestimentaire) dont la consistance est justifiée par les pièces produites; que Jackie X... sera donc condamné à payer à ce titre à Serge A... et Josette

» La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a rendu le présent avis sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, entendue

Le Groupe King Jouet, regroupant notamment la société King Jouet Logistique et la société King Jouet, a été en relation d'affaires et a entretenu des opérations commerciales croisées avec la société Splash

, JOUET ON LIGNE et GUEYDON reproduisent sans autorisation le jouet roller coaster, -juger que les sociétés DISTRITOYS, JOUET ON LIGNE et GUEYDON ont reproduit à l'identique, sans autorisation, pour une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Josette veuve A...

Josette X... sollicite la confirmation de la décision entreprise et la condamnation de la S.A.R.L.

JOLIETTE BATIMENTS C/ S.A.S.

Elle fait valoir que : - la preuve du rôle causal du jouet n'est pas démontrée, précisant que !

#Josette Pecastaing gegen Belgischen Staat.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunal de première instance de Liège - Belgien.#Aufenthaltsrecht und öffentliche Ordnung.#Rechtssache 98/79.

G. 07 / 00121 ----------------------- Josette X... veuve Y...

Tous ces bulletins désignaient Madame Josette Y...

le gérant (Joseph X..., le demandeur) d'une société coupable du délit de tromperie sur les qualités substantielles ainsi que sur les risques inhérents à l'utilisation et à la commercialisation d'un jouet

Z... étant adoptées, il n'est pas établi que la SYGMA BANQUE a consenti à Madame Josette Y...

Josette, titulaire du contrat de bail sur le logement, a quitté les lieux courant le premier trimestre 2005 ; que Mme X...

le pourvoi incident relevé par la société Sybel informatique que sur le pourvoi principal formé par la société Solution ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 16 mai 1986, la société Placide Joliet

La société Jouets village exploitait un magasin de jouets situé 41 avenue de la Somme à Mérignac (33700).

jouets définit le fabriquant comme 'toute personne physique ou morale qui fabrique un jouet, ou fait concevoir ou fait fabriquer un jouet et le commercialise sous son propre nom ou sa propre marque', X