LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura, 2°/ Monsieur André JOSEPH

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, tel qu'il figurent au mémoire en demande, et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que Joseph

articles L. 412-2, L. 481-3, L. 482 et L. 483-1 du Code du travail, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Joseph

Joseph, - Y...

Joseph, - Y...

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : -BARRATIER Joseph contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 8 juillet 1998, qui, dans la procédure suivie contre

X... à cette entente éventuelle ; "alors que, d'autre part, la chambre de l'instruction qui constate que les attentats du 12 décembre au soir auraient été perpétrés, les uns, par Ricardo C... et Joseph

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura, 2°/ Monsieur André JOSEPH

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura, 2°/ Monsieur André JOSEPH

, ce qu'il n'a cependant pas fait lors du retour de Josépha au foyer ; que devant la Cour, Eric X... dépose des conclusions aux fins de relaxe ; que les expertises diligentées au cours de l'information

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Z..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura, 2°/ Monsieur André JOSEPH

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Z..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura, 2°/ Monsieur André JOSEPH

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura, 2°/ Monsieur André JOSEPH

Joseph Y..., tiers électeurs, d'avoir ordonné la radiation de Mlle Elisabeth A... de la liste électorale de la commune de Nessa, alors que cette électrice aurait justifié devant le tribunal pouvoir

Joseph X..., étudiant à Paris, domiciliés tous trois à Frasseto (Corse du Sud), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1992 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, les

59 et 60 de l'ancien Code pénal, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Tadjuideen B... du chef de complicité des escroqueries commises par André X... et Joseph

Joseph, - Z...Raoul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 28 février 2000, qui, les a condamnés, pour diffamation publique envers un particulier, à 5 000 francs

Joseph X... ne rapportait pas la preuve des conditions auxquelles il aurait subordonné l'occupation des lieux ; Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Joseph Mille et compagnie, société anonyme, dont le siège

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 10 juillet 2015), que Joseph