Codes de loi français

Article 221-II-1/29

la pleine charge ; " .3 être actionné par une source d'énergie lorsque cela est nécessaire pour satisfaire aux dispositions du paragraphe 4.2 et dans tous les cas où l'administration exige une mèche de gouvernail dont le diamètre à la hauteur de la barre

Article 240-2.04

Le compas doit : - être de classe A ou B ; - être compensé ; - disposer d'un éclairage ; - afficher le cap au poste de barre principal du navire ; - être indépendant de toute source d'énergie, à l'exception de l'éclairage.

Article Annexe

07097 Glun. 07140 Lemps. 07152 Mauves. 07160 Monestier. 07169 Ozon. 07177 Plats. 07197 Roiffieux. 07217 Saint-Barthélemy-le-Plain. 07225 Saint-Clair. 07227 Saint-Cyr. 07245 Saint-Jean-de-Muzols. 07258 Saint-Julien-Vocance

Article 1

Paroches, Pierrefitte-sur-Aire, Pont-sur-Meuse, Rambucourt, Ranzières, Reffroy, Richecourt, Rigny-la-Salle, Rigny-Saint-Martin, Roises, Rouvrois-sur-Meuse, Rupt-devant-Saint-Mihiel, Saint-Aubin-sur-Aire, Saint-Germain-sur-Meuse, Saint-Joire, Saint-Julien-sous-les-Côtes

Article 245-5.34

Un système fixe déclenché manuellement doit être activé à partir du poste de barre principal.

Article 1

démonstration, tel que défini par le code de la route " ; cette mention doit être accompagnée du cachet du vendeur et de la signature du responsable ; 5° Pour le véhicule retiré de la circulation : -son certificat d'immatriculation, qui doit avoir été barré

Article 244-2.04

Les instructions de mise en œuvre de la barre de secours.

Article 228-6.03

La partie extérieure de tous les roufs et entourages doit être munie, là où cela est nécessaire, de barres de roulis propres à assurer la sécurité du passage ou du travail des membres de l'équipage. 5 Les chalutiers pêchant par l'arrière doivent être

LEGIARTI000023797058

épitrochléo-olécrâniene, canal carpien, loge de Guyon, sciatique poplité externe, queue de cheval Syndrome pyramidal Syndrome extrapyramidal dont syndrome parkinsonien Troubles neurologiques périphériques : polynévrite, polyradiculonévrite (syndrome de Guillain Barré

Article 3-1

Le panneau AB 7 est barré d'une bande noire. Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma M7 décrit à l'article 2-1.

Article 53

D'exposer, de mettre en vente, de vendre, d'importer, de louer, de mettre à disposition ou de céder à quelque titre que ce soit un équipement marin qui n'est pas approuvé ou conforme à un modèle approuvé ou qui n'a pas obtenu le marquage "barre à roue

Article 221-II-1/41

Lorsqu'il y a plusieurs stations génératrices principales, il est admis qu'il n'y ait qu'un seul tableau principal de distribution. 4 Lorsque les groupes générateurs principaux ont une puissance électrique installée totale de plus de 3 MW, les barres

Article 9

Le barrage K2, les dispositifs K5a, K5b et K5c, la barrière K8, la barre transversale du portique K15 comportent des bandes alternativement rouge et blanche.

Article Annexe 39

Rue Julien-Boursier du numéro 2 au numéro 10. Limite est de la parcelle AV 390, parcelles section AV n°s 391 et 290 incluses. Rue de Paris du numéro 76 au numéro 50. Limites nord et est de la parcelle AV n° 297.

Article Annexe I

Introduit en 1582 pour définir une année qui soit plus proche de l'année tropique que celle du calendrier julien (Norme ISO 19108, Information géographique - Schéma temporel).

Article Annexe

Dans ces espaces, une main courante ou une barre de maintien doit pouvoir être saisie à une hauteur comprise entre 800 et 1 000 mm.

Article ANNEXE 32

l'avenue des Nations-Unies ; - avenue des Nations-Unies (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Pierre-de-Roubaix ; - rue Pierre-de-Roubaix (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue Julien-Lagache

Article AOC "Pays d'Auge"

Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc

Article 1

programme de l'épreuve théorique de l'option " côtière " est le suivant : - le balisage des côtes, le balisage des plages et les pictogrammes à l'exception des marques de musoir ; - l'initiation au système de balisage région " B " ; - les règles de barre