par le directeur général de l'agence régionale de santé pour réaliser l'une des actions mentionnées aux 1°, 2° et 3° du III de l'article L. 6112-2, son contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens fait l'objet d'un avenant afin de préciser l'action attendue

Article Annexe Ib

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C3-2 : Construire un réseau aérien Être capable de Conditions de réalisation Résultats attendus Réaliser une fouille. Contexte : toutes les situations professionnelles.

Article 8

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des produits et appareils est accordée après contrôle par essais techniques et essais cliniques : De leur conformité aux normes françaises en vigueur ; De leur sécurité pour le patient ou l'utilisateur ; De leur adaptation à l'usage qui peut en être attendu

Article Annexe 12

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Capacités et connaissances attendues : -disposer de compétences scientifiques pour s'approprier les processus biologiques, écologiques et techniques en relation avec le fonctionnement des sols, les végétaux spécialisés et de la biodiversité ; -disposer

Article LO111-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 35 > 48

Code de la sécurité sociale

Ces hypothèses prennent en compte les facteurs concourant à l'évolution tendancielle de cet objectif ainsi que l'impact attendu des mesures nouvelles.

Article R165-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 44

Code de la sécurité sociale

La saisine des ministres chargés de la santé ou de la sécurité sociale précise le délai dans lequel est attendu l'avis de la commission.

Article Annexe I

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Les relations avec le juge et l'autorité judiciaire Compétences attendues à l'issue de ce module : Module 4. 3. Déontologie et analyse des pratiques Compétences attendues à l'issue de ce module :

Article 242 nonies M

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 38 > 57

Code général des impôts, annexe II

I. - Pour les transactions mentionnées aux I et II de l'article 290 du code général des impôts réalisées avec des personnes non assujetties, les données attendues de l'assujetti sont : 1° Son numéro d'identification mentionné au 1° du I de l'article

Article ANNEXE INTRODUCTIVE

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UG2 Compétences de niveau 3 du référentiel de compétences attendues UG3 Compétences de niveau A2 du CECRL UG4

Article ANNEXE INTRODUCTIVE

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contrôle de travaux courants UP2 RÉALISATION DE TRAVAUX SPÉCIFIQUES Bloc 3 : Réalisation de travaux spécifiques UP3 Français UG1 - - Rechercher, extraire et organiser l'information UG2 Compétences de niveau 3 du référentiel de compétences attendues

Article ANNEXE INTRODUCTIVE

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UG2 Compétences de niveau 3 du référentiel de compétences attendues UG3 Compétences de niveau A2 du CECRL UG4

Article 322-32

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Le teneur de compte-conservateur enregistre les dates normales attendues de réception ou de livraison des titres financiers. Cet enregistrement tient compte des spécificités des opérations transfrontalières.

Article ANNEXE II

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PROJET PÉDAGOGIQUE - les orientations de la formation ; - la conception générale de la formation et les choix pédagogiques en lien avec les métiers préparés : les valeurs, les finalités visées avec le profil attendu et les compétences pour exercer le

Article R453-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 95

Code de l'énergie

à la charge du gestionnaire de réseau, en appliquant les méthodes de calcul déterminées par le ministre chargé de l'énergie pour arrêter le taux de rentabilité de la desserte gazière et en tenant compte d'un bénéfice raisonnable susceptible d'être attendu

Article L123-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 07

Code de l'environnement

Ce dossier comprend un document de synthèse présentant de façon claire et objective le projet, ses motifs, ses caractéristiques, l'état d'avancement des procédures, ses impacts sur l'environnement et les autres effets qui en sont attendus.

Article A762-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

conformes aux définitions suivantes : 1° Est considérée comme session précédente de la même manifestation celle qui n'a pas fait l'objet de modifications substantielles affectant la liste des produits ou services présentés, le nombre de visiteurs attendus

Article R711-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 16

Code de commerce

commerce et d'industrie territoriales souhaitant procéder à ces expérimentations doivent présenter à leur assemblée et à la chambre de commerce et d'industrie de région une étude présentant le projet, ses objectifs, son financement, l'impact économique attendu

Article L1123-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 72 > 29

Code de la santé publique

recherches mentionnées au 1° de l'article L. 1121-1 et portant sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1, elle se prononce en outre sur : 1° La pertinence de la recherche ; 2° Le caractère satisfaisant de l'évaluation des bénéfices et des risques attendus

LEGIARTI000024751082

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Valeur d'usage Valeur des avantages économiques futurs attendus de l'utilisation d'un actif et de la sortie de cet actif. Elle est calculée à partir des estimations des avantages économiques futurs attendus.

LEGIARTI000024751013

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